Bonjour à tous,
Je recherche des informations sur l'annulation possible d'un bon de commande dans un marché (accord cadre à bon de commande sans montant minimum).
Le titulaire peut-il refuser l'annulation d'un bon de commande (dans le cadre d'un marché de denrées alimentaires fraiches) ?
Avez-vous prévu quelque chose dans les pièces du marché (en cas de grève dans les écoles, par exemple) ?
Merci d'avance pour vos réponses.