Textes officiels : 511 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
511 Résultats de recherche
arrete du 30 octobre 2006
- 14/01/2008
- 17h48
Arrete du 30 octobre 2006 fixant la composition de la commission d'appel d'offres pour les marches de travaux, fournitures ou services passes pour le compte du service d'etudes techniques des routes et autoroutes
arrete du 31 octobre 2006
- 14/01/2008
- 17h50
Arrete du 31 octobre 2006 relatif a la composition et au fonctionnement des commissions d'appel d'offres pour les marches de la direction generale de l'aviation civile
arrete du 3 novembre 2006
- 14/01/2008
- 17h52
Arrete du 3 novembre 2006 relatif a la creation, a la composition et au fonctionnement de la commission d'appel d'offres pour le marche relatif aux analyses de prelevements biologiques effectues sur les individus en vue de la saisie de leur empreinte...
arrete du 30 novembre 2006
- 14/01/2008
- 17h53
Arrete du 30 novembre 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics relevant de la direction des musees de France au ministere de la culture et de la communication
arrete du 30 novembre 2006
- 14/01/2008
- 17h56
Arrete du 30 novembre 2006 modifiant l'arrete du 27 octobre 2005 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics passes par le musee de l'Orangerie des Tuileries, a Paris
arrete du 30 novembre 2006
- 14/01/2008
- 17h57
Arrete du 30 novembre 2006 modifiant l'arrete du 8 juin 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics passes par le musee de la Renaissance - chateau d'Ecouen
arrete du 30 novembre 2006
- 14/01/2008
- 17h59
Arrete du 30 novembre 2006 modifiant l'arrete du 18 septembre 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics passes par le musee de prehistoire des Eyzies-de-Tayac
arrete du 5 decembre 2006
- 14/01/2008
- 18h00
Arrete du 5 decembre 2006 modifiant l'arrete du 10 novembre 2005 relatif a l'Observatoire economique de l'achat public
arrete du 8 decembre 2006
- 14/01/2008
- 18h01
Arrete du 8 decembre 2006 pris en application de l'article 133 du code des marches publics et relatif a la liste des marches conclus l'annee precedente par les pouvoirs adjudicateurs
arrete du 11 decembre 2006
- 14/01/2008
- 18h02
Arrete du 11 decembre 2006 relatif au recensement economique de l'achat public