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Nettoyage de printemps à la CJUE

A propos de l’auteur

M. Alain Ménéménis
Conseiller d'Etat Voir les articles de cet auteur

Appelé à trancher un contentieux concernant un marché de propreté et de déneigement de la voirie de la ville de Varsovie, la CJUE a répondu à plusieurs questions : dans quelles conditions un opérateur économique peut faire valoir d’autres capacités que les siennes ? Un candidat, après avoir été invité à compléter son dossier, peut-il modifier son offre ? Et une enchère électronique, à laquelle un candidat qui a présenté une offre recevable n’a pas été admis, doit-elle être annulée et refaite ?

Il y a quelque temps déjà que la présente chronique ne s’est pas penchée sur la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne. S’il n’apporte pas d’innovations majeures, le récent arrêt du 7 avril 2016 « Partner Apelski Dariusz c/ Zarzad Oczyszczania Miasta » (aff. C-324/14) fournit cependant une occasion intéressante de retourner à Luxembourg. En décembre 2013, la ville de