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La lettre d'achatpublic.info n°393
Certains l'aiment chaud. Et bien ils vont être servis. De quoi demander à la croustillante, l'affriolante, la pigeonnante Norma Jean, disparue il y a un demi-siècle, la marque des tranquillisants dont elle usait et abusait, de préférence noyés dans un bourbon. Le script est copieux, même s'il n'y a pas de quoi émoustiller la Fox et Billy Wilder : mise à jour du formulaire NOTI1 (lire notre info), quatre guides GEM (lire notre info), nouvelles modalités de recensement des marchés publics (lire notre info), entrée en vigueur de l'impossibilité de refuser une réponse électronique à partir de 90 000 euros (lire notre article), décret sur l'acceptation des factures dématérialisées (lire notre info), un autre sur les règles de passation des BEA (lire notre info), texte qui a donné l'idée à l'avocat Franck Lepron de faire un point sur les mises en concurrence des autorisations d'occupation domaniale (lire notre invité du jeudi). Du coup, un grand nombre d'acheteuses s'interroge : comment épouser un millionnaire ? Au passage, certaines journalistes - suivez mon regard - aussi. Si vous avez besoin de sept ans de réflexion avant de choisir entre un marché global et l'allotissement, Jehan Bejot, avocat, vous fait gagner du temps en décortiquant les conditions de mise en œuvre de l'article 10 du code vues par les juges (lire notre commentaire). « Si l'homme ne façonne pas ses outils, les outils le façonneront », estimait Arthur Miller. Au Palais-Royal, on joue Rivière sans retour. Un candidat attributaire ne peut pas saisir le juge du référé précontractuel pour obtenir l'annulation d'une procédure de passation, puisqu'il n'est pas susceptible d'être lésé par les manquements commis par la personne publique (lire notre article). A l'occasion d'une affaire, Nicolas Boulouis a rappelé que le principe de l'intangibilité de l'offre ne s'applique pas en cas de rectification d'erreur purement matérielle. La mise en œuvre de cette exception est conditionnée par la règle de la » double évidence », évidence de l'erreur et évidence de la rectification (lire notre article). Après l'audience, le cerveau de Joe Di Maggio faisait des home run. C'est rassurant, il n'y a pas besoin d'être désaxé pour s'occuper de commande publique, comme le confirment des DRH territoriaux à l'occasion du deuxième opus de notre enquête sur le profil de l'acheteur idéal (lire notre article). Bon allez, j'arrête cet édito vaporeux comme une robe blanche exaltée par une bouche d'aération de métro. Ah, j'oubliais. On soufflera bientôt les 57 bougies d'un homme qui ne préfère pas les blondes, contrairement à JFK. Happy birthday to you, happy birthday, mister President.
Jean-Marc Binot (pou pou, bi dou)
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