Documentation : 6775 documents

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6775 Résultats de recherche

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rc accord-cadre achat groupe fournitures scolaires

  • 21/03/2018
  • 6h00

    • Reglement de la consultation de l' accord-cadre pour l'achat groupe fournitures scolaires coordonne par la ville d'Oullins.

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Articles connexes

cctp accord-cadre achat groupe de fournitures scolaires

  • 21/03/2018
  • 6h00

    • Cahier des clauses techniques particulieres d'un accord-cadre pour l'achat groupe de fournitures scolaires coordonne par la ville d'Oullins.

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Articles connexes

ccap accord-cadre achat groupe de fournitures scolaires

  • 21/03/2018
  • 6h00

    • Cahier des charges administratives particulieres d'un accord-cadre achat groupe de fournitures scolaires coordonne par la ville d'Oullins.

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Articles connexes

memoire technique et environnemental achat groupe de fournitures scolaires

  • 21/03/2018
  • 6h00

    • Memoire technique et environnemental d'un accord-cadre pour l'achat groupe de fournitures scolaires coordonne par la ville d'Oullins.

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crc pays de la loire 13 mars 2018 carene

  • 20/03/2018
  • 6h03

    • Le Procureur financier a saisi la CRC pour mettre en jeu la responsabilite personnelle et pecuniaire du comptable d'une intercommunalite car il a accepte un paiement sans piece justicative concernant le delai de prolongation des travaux et la non...

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edition 2018 du vade-mecum de l'achat public de livres a l'usage des bibliotheques

  • 20/03/2018
  • 6h00

    • Vade-mecum de l'achat public de livres a l'usage des bibliotheques redige par le ministere de la Culture. Date de creation : mars 2018.

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caa marseille 7 novembre 2016 societe gsn-dsp

  • 19/03/2018
  • 7h03

    • La societe GSN-DSP a demande au TA de Nice de condamner la commune de Nice a lui verser la somme notamment de 10 millions d'euros hors taxes au titre de l'enrichissement sans cause. N'ayant pas obtenu satisfaction, elle a interjete appel. Mais la CAA...

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ce 9 mars 2018 banque delubac et cie

  • 19/03/2018
  • 7h03

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ce 9 mars 2018 societe gsn-dsp

  • 19/03/2018
  • 7h03

    • Le contentieux oppose la societe GSN-DSP a la ville de Nice. L'entreprise s'est pourvu en cassation car la CAA de Marseille lui a accorde une indemnisation de ses frais financiers au titre de la responsabilite quasi-contractuelle de la commune,...

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charte varoise << pour une commande publique responsable, dynamique et accessible a l'economie locale >>,

  • 16/03/2018
  • 6h00

    • Charte varoise

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