Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

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admission des fournitures courantes

  • 20/04/2011
  • 11h36

    • Notice

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admission des fournitures courantes

  • 20/04/2011
  • 11h34

    • Pour formaliser sa decision d'admission de fournitures courantes, qui lui sont livrees, l'acheteur public renseigne le formulaire EXE3 et le notifie au titulaire du marche. Cette decision est prise a l'issue des operations de verification,...

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bon de commande

  • 20/04/2011
  • 11h32

    • Notice

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bon de commande

  • 20/04/2011
  • 11h31

    • Le pouvoir adjudicateur ou l'entite adjudicatrice peut utiliser le formulaire EXE2 pour formaliser une commande de prestations, passee au titulaire d'un marche a bons de commande. Les bons de commande ont pour fonction de determiner les quantites...

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ordre de service

  • 20/04/2011
  • 11h29

    • Notice

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ordre de service

  • 20/04/2011
  • 11h27

    • Le formulaire EXE1 permet aux acheteurs d'ordonner, au titulaire d'un marche, des prestations a realiser. Les ordres de service sont renseignes et notifies, au titulaire, par le representant du pouvoir adjudicateur. Le titulaire accuse reception de...

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fiche explicative nouveaux formulaires exe

  • 20/04/2011
  • 11h18

    • Revision des formulaires > (EXE).Ces formulaires sont des modeles de document, a l'attention des operateurs economiques et des acheteurs publics, pour l'execution de leur marche ou accord-cadre. Les nouveaux formulaires EXE sont conformes aux cahiers...

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caa bordeaux, 31 mars 2011, 10bx01752

  • 20/04/2011
  • 9h21

    • La CAA considere que c'est sans commettre d'erreur de fait que le tribunal administratif a considere que le dossier de candidature transmis par voie electronique ne comportait pas les renseignements prevus par l'article 9 du reglement de consultation...

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Articles connexes

ta lille, 25 mars 2011, societe segex, 1101510

  • 19/04/2011
  • 15h55

    • Le juge du TA de Lille a considere? que le retrait de la societe du groupement d'entreprises

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Articles connexes

ta montreuil, 11 mars 2011, societe bouygues telecom, 1101567

  • 18/04/2011
  • 16h04

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