Documentation : 6772 documents

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6772 Résultats de recherche

Trier par:

caa bordeaux 3 octobre 2023, societe aes, 22bx01897

  • 10/10/2023
  • 13h16

    • CAA Bordeaux 3 octobre 2023, societe AES, 22BX01897

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caa marseille 4 octobre 2023, association collectif danger aix avenir, 21ma04315

  • 06/10/2023
  • 11h41

    • CAA Marseille 4 octobre 2023, association Collectif Danger Aix Avenir, 21MA04315

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ta lille 1er septembre 2023 societe europe services proprete

  • 05/10/2023
  • 7h00

    • Laprocedure de passation pour le marche de services pour le nettoyage des sites du musee du Louvre-Lens et du centre de conservation du Louvre est annulee.

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ta lyon 12 septembre 2023 societe super etancheite

  • 03/10/2023
  • 7h00

    • La requete de la societe Super etancheite est rejetee.

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caa versailles 28 septembre 2023, sas etudes et coordinations, 20ve01034

  • 02/10/2023
  • 14h04

    • CAA Versailles 28 septembre 2023, SAS Etudes et Coordinations, 20VE01034

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ta martinique 1 septembre 2023 sarl gds martinique et autre

  • 02/10/2023
  • 11h00

    • La procedure d'attribution de l'accord-cadre lancee le 10 mai 2023 par Martinique transport est annulee au stade de l'analyse des offres. Les decisions de Martinique transport rejetant l'offre des societes requerantes et declarant attributaire la...

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ta marseille 7 septembre 2023 societe renovation peinture

  • 02/10/2023
  • 7h00

    • La decision du 11 aout 2023 par laquelle la presidente du conseil departemental des Bouches-du-Rhone a exclu la societe Renovation peinture de la procedure de passation du lot 2.4 du marche de construction du college les Amandeirets a...

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economie circulaire : ouvrir de nouvelles voies grace a la fonction achat

  • 27/09/2023
  • 7h00

    • " Un malentendu courant reduit l'economie circulaire a l'approche familiere des 3R..."

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caa bordeaux 28 juin 2023, societe anonyme (sa) egis eau req. ndeg 21bx00119

  • 21/09/2023
  • 18h36

    • La circonstance que les desordres affectant un element d'equipement fassent obstacle au fonctionnement normal de cet element n'est pas de nature a engager la responsabilite decennale du constructeur si ces desordres ne rendent pas l'ouvrage...

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guide du resah : gestion des dasri pour un achat sans risque

  • 21/09/2023
  • 17h00

    • Guide du Resah

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