De temps en temps, il faut se laisser prendre au jeu, surtout celui concocté par Thierry Beaugé et Olivier Frot pour perfectionner ses connaissances dans le domaine de l'achat public (lire notre article). Alors je lance le dé et j'avance de quatre cases. Question réglementation : « quel le sera le montant du petit seuil sans publicité ni mise en concurrence obligatoire à partir du 1er octobre ? ». 25 000 euros, si on en croit le dernier conseil des ministres, mais il faut encore attendre la sortie du décret au JO. Je relance le dé. Cette fois, question politique achat. « Est-il possible d'organiser régulièrement des conventions avec ses fournisseurs ? » Oui, c'est même recommandé. Avant les vacances, l'INPI - son DG en tête - a accueilli une quarantaine de prestataires et elle a présenté sa stratégie achat dans les cinq ans à venir. Les entreprises ont apprécié le fait que ce pouvoir adjudicateur abatte son jeu : désormais elles sont déterminées à peaufiner leurs réponses pour mieux s'adapter aux besoins (lire notre article). Saperlipopette, j'ai fait un double : c'est le contentieux direct. « La compétence juridique d'un candidat peut-elle être discutée devant le juge du référé précontractuel ? » La vache, bonjour la colle ! Je ne vais pas jouer au plus fin, je prends un joker, car le Conseil d'Etat n'a pas encore tranché la question (lire notre article). Le dé roule lentement et termine sa course sur un trois. Question passation. « La possibilité de négocier au-dessus des seuils européens va-t-elle bouleverser la procédure ? » Non, assure Jean-Claude Oriole, acheteur expérimenté de la Marine, pour qui le maître mot reste la rigueur, la transparence et l'égalité de traitement quel que soit le montant du marché (lire notre invité). Patatras, je tombe sur la case « pas de chance ». Je tire une carte : rendez-vous directement au tribunal correctionnel sans toucher 20 000. « Le fait pour un chef de l'exécutif d'une collectivité d'attribuer des marchés au parrain d'un de ses enfants est-il synonyme de favoritisme ? » Je dirais qu'il faut éviter de jouer avec le feu, même si le juge a finalement répondu négativement (lire notre article). Dernière épreuve, une question achat responsable : quand aura lieu le chat sur les clauses sociales et environnementales avec l'avocate Marie-Yvonne Benjamin et Guillaume Cantillon, président du GEM développement durable ? Trop facile : le jeudi 24 septembre de 10 h 30 à 12 h (lire la présentation). Bon allez, on arrive au bout de cet édito un peu vieux jeu. Comme le rabâche mon collègue Ze Blade, quinziste notoire qui espère qu'on va désosser du Transalpin sur le pré façon escalope milanaise, « ça va être une boucherie ». Que Saint-Barthélémy puisse l'entendre. A la semaine prochaine, peut-être.
Jean-Marc Binot
(panem et circenses)