Info du jour

Les dix commandements de l’achat de formation

  • Article réservé aux abonnés 18/06/2008 02h:59

« On ne sait pas acheter des formations dans les collectivités territoriales aujourd’hui ». Le propos de Stéphane Haye, animateur pédagogique de la délégation régionale Centre du CNFPT, qui a piloté...

Marchés publics d’assurance : un guide pratique pour les petites communes

  • Article réservé aux abonnés 17/06/2008 03h:03

Les petites communes s’approprieront-elles le guide pratique des marchés publics d’assurance ? Le groupe de travail qui en est l’auteur – représentants de l’Etat, de l’association des maires de...

Publication du rapport Besson sur les contrats publics complexes

  • Article réservé aux abonnés 16/06/2008 03h:01

C’est dans une relative discrétion qu’Eric Besson, le secrétaire d’Etat chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique, a remis son...

PME innovantes : le seuil des 15% étendu aux marchés inférieurs à 5,15M€

  • Article réservé aux abonnés 13/06/2008 03h:36

Le moins que l’on puisse dire, c’est que le projet de loi modernisation de l’économie (LME) galvanise les parlementaires, en particulier ceux de l’opposition. Rien de très étonnant pour un texte qui...

Le Conseil de la Concurrence monsieur propre des marchés de nettoyage

  • Article réservé aux abonnés 12/06/2008 02h:50

Qu’on se le dise. Il n’y a pas que les entreprises de travaux publics susceptibles de se rattraper par le collet par le Conseil de la Concurrence pour entente illicite. Saisi par Bercy début mai 2006...

Annulation d’une procédure de marché pour méconnaissance de la rubrique IV.3.3)

  • Article réservé aux abonnés 11/06/2008 03h:40

La méconnaissance des mentions contenues dans les avis de publicité est devenue le fer de lance des avocats devant le juge du référé précontractuel. En témoigne cette nouvelle ordonnance rendue par...

Trophées de la commande publique : c’est parti !

  • Article réservé aux abonnés 10/06/2008 03h:35

A vos marques, prêts, partez ! Depuis hier, les premiers Trophées de la commande publique sont ouverts. Et vous avez jusqu’au 19 septembre pour déposer votre candidature. Imaginé par notre journal et...

Développement durable : la Recherche et l’Enseignement supérieur ont leur guide d’achat

  • Article réservé aux abonnés 09/06/2008 03h:46

Le développement durable s’affirme bel et bien comme l’une des préoccupations majeures du gouvernement, mais aussi des acheteurs publics, en cette année 2008. Aux différentes actions déjà en cours -...

Quels renseignements pour la rubrique VI.4 sur les procédures de recours ?

  • Article réservé aux abonnés 06/06/2008 03h:51

La rubrique VI.4 « procédures de recours » du modèle d’avis de marché annexé au règlement CE n° 1564/2005 du 7 septembre 2005 a suscité un vif débat entre les tribunaux administratif à propos du...

Sortie des hôpitaux du Code : … les contre (2)

  • Article réservé aux abonnés 05/06/2008 03h:03

L’organisation d’un débat sur ce thème, à l’occasion du congrès Hôpital Expoqui s’est tenu à Paris du 27 au 30 mai derniers, a révélé que les hôpitaux sont loin d’être unanimes sur ce sujet. Beaucoup...