Rapport final du groupe de travail sur les achats publics durables du comite operationnel ndeg4 du grenelle de l'environnement. date de mise a jour : mai 2008

Un exemple de lettre pour declarer sans suite un marche public. Date de mise a jour : avril 2008

Propositions remises par Lionel Stoleru au Premier ministre dans la perspective d'un Small Business Act europeen. Date de creation du document : avril 2008

Guide de bonnes pratiques \"Susciter une offre pertinente dans les marches publics\". Aide a l\'expression des besoins. Document realise par l\'Observatoire economique de l\'achat public (OEAP). Date de creation du document : fevrier 2008

Modele de decision d'attribution du marche par le maire apres avis de la CAO. Date de mise a jour : avril 2008

Un modele de lettre de convocation des membres a la Commission d'appel d'offres. Date de mise a jour : avril 2008

Un CCP pour la passation d'un marche d'assistance et de conseil pour la mise en oeuvre d'une solution de dematerialisation de documentation papier. Date de mise a jour : fevrier 2008

Guide relatif au systeme de management qualite de la region Ile-de-France Date de creation du document : novembre 2005

Notice d'information sur les outils permettant de promouvoir la gestion durable des forets dans les marches publics de bois et de produits derives, realise par le Groupe d'etude des marches "developpement durable". Date de creation du document :...

La qualite environnementale dans la construction et la rehabilitation des batiments publics, guide realise par le Groupe d'etude des marches "developpement durable". Date de creation du document : fevrier 2008