Cahier des charges achat defirbrillateurs prefecture Puy-de-Dome Date de creation du document : octobre 2007

Une nomenclature represente la classification de presque toutes les activites economiques et de presque tous les besoins des personnes publiques, a l'exception des travaux (date de mise a jour : janvier 2009)

Le montant du marche a comparer aux seuils de declenchement de la procedure est evalue soit en prenant en compte la valeur globale de l'operation ou de l'ouvrage pour les marches de travaux soit en prenant en compte la valeur totale des fournitures...

L'article 42 du CMP impose la redaction d'un reglement de la consultation dans toutes les procedures impliquant une mise en concurrence. Tour d'horizon des bonnes pratiques et des pieges a eviter (date de mise a jour : janvier 2009)

L'acte d'engagement est "la piece signee par un candidat a un marche public dans laquelle il presente son offre et sa proposition et adhere aux clauses que la personne publique". Quelques conseils pour le rediger... (date de mise a jour : janvier...

Apres avoir ete determines, les besoins de la personne publique acheteuse doivent etre exprimes dans les documents techniques du marche qui seront remis aux candidats (date de mise a jour : janvier 2009)

Cahier des charges impression et faconnage pour papier en tete, cartes de visite, enveloppes a logo, dossiers, livrets, annuaires... IUFM Amiens Date de creation du document : 2006

Les contrats publics sont conclus sous la forme d'un ecrit. Toutefois, certains echappent a ce formalisme. quels sont ceux qui sont soumis a l'ecrit et ceux qui n'y sont pas? (date de mise a jour : janvier2009)

Cahier des charges concernant l'impression de labeur (papeterie, enveloppes, cartes, dossiers...) et l'impression de documents (plaquettes, brochures), INP Grenoble Date de creation du document : 2006

Cahier des charges pour la redaction, la conception, l'illustration, l'impression et la reproduction d'un rapport d'activite, AFSSET Date de creation du document : 2007