Boîte à outils : 1383 documents

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1383 Résultats de recherche

Trier par:

les marches publics de proprete

  • 18/03/2008
  • 10h47

    • Constat sur la passation des marches publics de proprete, les evolutions en la matiere et les recommandations des entreprises a l'egard des donneurs d'ordre. Date de creation du document : octobre 2005

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le marche de la proprete

  • 18/03/2008
  • 10h44

    • Cette premiere partie presente l'etat du marche de la proprete. Date de creation du document : octobre 2005

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conditions generales d'achat fournitures et services

  • 17/03/2008
  • 18h37

    • Conditions generales d'achat fournitures et services de l'IUFM Nord-Pas-de-Calais

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rapport stoleru sur l'acces des pme a la commande publique

  • 17/03/2008
  • 18h21

    • Rapport sur l'acces des PME a la commande publique de Lionel Stoleru remis au President de la Reublique en decembre 2007

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rapport igas sur la prise en compte des criteres sociaux dans les marches publics

  • 17/03/2008
  • 18h10

    • Rapport remis par l'IGAS en 2005 sur la prise en compte des exigences et des criteres sociaux dans les marches publics

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conditions generales achat mapa

  • 17/03/2008
  • 17h58

    • Conditions generales d'achats passes en MAPA de l'INSERM

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conditions generale achat sans formalite prealable

  • 17/03/2008
  • 17h55

    • Conditions generales d'achat sans formalite prealable de l'INSERM

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guide maitrise oeuvre contrat de partenariat

  • 17/03/2008
  • 17h47

    • Fiche realisee en novembre 2006 sur la maitrise d\'oeuvre dans les contrats de partenariats par cinq organisations professionnelles (CICF, ordre des architectes, Unapoc, Unsfa, Untec)

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cahier des charges location maintenance machine a affranchir

  • 17/03/2008
  • 17h40

    • Cahier des charges pour la location et la maintenance d'une machine a affranchir realise en fevrier 2007

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rc accord cadre enrobes

  • 17/03/2008
  • 17h34

    • Reglement de la consultation de l'accord-cadre enrobes du SDIS 06 realise en 2007

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