achatpublic.info - Documentation : Boîte à outils

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cctp marche interim

 04/03/2008
 10h29

cahier des clauses particulieres relatif a un marche public de fournitures courantes et de services portant sur une mission temporaire de remplacement de personnel Date de creation du document : 2005

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contrat portant sur un marche de prestations de services

 04/03/2008
 10h24

Contrat relatif a un marche de prestations de services entre la ville de Rennes et le Stade rennais football club conclu selon la procedure negociee, sans publicite prealable et sans mise en concurrence. Date de creation du document : 2007

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cctp carburants et huiles

 04/03/2008
 10h21

Cahier des clauses techniques particulieres relatif a un marche de fournitures de carburants et produits derives (huiles). Date de creation du document : novembre 2005

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ccap carburants et produits derives

 04/03/2008
 10h18

Cahier des clauses administratives particulieres relatif a un marche de fournitures de carburant et produits derives Date de creation du document : novembre 2005

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devis estimatif marche a bon de commande transports aeriens et ferroviaires

 04/03/2008
 10h13

devis estimatif relatif a un marche a bon de commande, sans formalites prealables, portant sur le service de prestations de transport ferroviaire et aerien

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