Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

Trier par:

ce 14 octobre 2019 societe les teleskis de la croix fry

  • 30/10/2019
  • 7h00

    • Le Conseil d'Etat rejette d'une part le pourvoi de la societe Les Teleskis de la Croix Fry et d'autre part le pourvoi incident de la commune de Manigid et de la societe Manigod Labellemontagne.

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Articles connexes

reglement d'execution (ue) 2019/1780 de la commission

  • 29/10/2019
  • 14h00

    • Le reglement du 23 septembre etablit les formulaires types : - -

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ta montreuil 12 aout 2019 societe rms

  • 29/10/2019
  • 11h00

    • " La procedure de passation des lots ndeg1 et ndeg2 du marche de prestation de services lancee par l'OPH d'Aubervilliers portant sur l'entretien et le nettoyage des immeubles dont il a la gestion est annulee au stade de l'examen des offres" declare...

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Articles connexes

cantines bio : le guide pratique des elus ( association un plus bio)

  • 29/10/2019
  • 6h50

    • "Ameliorer la politique publique alimentaire, c'est ouvrir un chantier passionnant et comprendre qu'au fond de nos assiettes se jouent une partie de la sante commune et le plaisir de vivre ensemble. Ce guide est destine a susciter l'envie, chez les...

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Articles connexes

modele d'annexe : viande fraiche de boucherie : boeuf

  • 29/10/2019
  • 6h49

    • La commune (de Mouans-Sartoux) souhaite integrer des preoccupations de developpement durable dans son marche de viande de boeuf bio. Pour ce faire, un critere d'execution vise a promouvoir la qualite du produit et la protection de l'environnement.

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Articles connexes

manger bio et durable a mouans-sartoux

  • 29/10/2019
  • 6h47

    • "Cette brochure decrit comment la commune est parvenue a ces resultats, les enseignements qu'elle en tire et le message qu'elle souhaite faire passer. Enfin, c'est gracieusement qu'elle vous donne les cles pour faire la meme chose chez vous !"

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Articles connexes

la maison d'education a l'alimentation durable

  • 29/10/2019
  • 6h46

    • Produire et manger bio localement- Favoriser les installations agricoles - Sensibiliser a l'alimentation durable - Soutenir la recherche et la formation - Communiquer et diffuser les actions - Coordonner le projet alimentaire territorial

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Articles connexes

caa paris 9 octobre 2019, req ndeg 19pa00945

  • 29/10/2019
  • 6h45

    • "Les requerants ne sauraient utilement faire valoir des moyens relatifs aux caracteristiques et aux modalites de mise en oeuvre de la delegation de service public dont la deliberation attaquee a approuve le principe"

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caa lyon 10 octobre 2019 societe cegape, req. ndeg 17 ly01027

  • 24/10/2019
  • 7h05

    • La circonstance que l'etablissement a conclu la convention sans connaitre l'assiette de la remuneration de la societe Cegape est en lien direct avec l'absence de mise en concurrence. Compte tenu de l'exigence de loyaute des relations...

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cjue 3 octobre 2019 delta

  • 24/10/2019
  • 7h01

    • Si le pouvoir adjudicateurdeduit par la suite >, dans ce cas l'exclusion est envisageable a condition qu'il soit laisse le soin

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