Documentation : 6774 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
6774 Résultats de recherche
ce 12 juin 2019, societe angelo meccoli et cie, req n 420031
- 26/06/2019
- 7h03
La reception demeure, par elle-meme, sans effet sur les droits et obligations financiers nes de l'execution du marche, a raison notamment de retards ou de travaux supplementaires, dont la determination intervient definitivement lors de...
reforme des ccag - consultation daj du 3 mai 2019
- 26/06/2019
- 7h01
>
daj 30 avril 2019 reforme ccag - appel a contributions
- 25/06/2019
- 7h06
"Ces contributions permettront d'etablir la feuille de route des groupes de travail qui seront appeles a se reunir a compter du mois de septembre 2019 en vue de parvenir a la redaction des nouveaux CCAG au debut de l'annee 2020. Si vous souhaitez...
reglement de la consultation du marche public << achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2018 du fead - franceagrimer
- 25/06/2019
- 7h05
Objet de la consultation La presente consultation a pour objet de permettre la fourniture de divers produits alimentaires a des organisations partenaires (Croix Rouge Francaise, Federation Francaise des Banques Alimentaires, Restaurants du Coeur,...
Articles connexes
ccap franceagrimer 9 fevrier 2018
- 25/06/2019
- 7h03
Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2018 du Fonds Europeen d'Aide aux plus Demunis
Articles connexes
fiche technique steack hache cctp fead 2018
- 25/06/2019
- 7h02
"Il est interdit d'utiliser des additifs ou ingredients issus du porc dans les produits autres que ceux a base de porc. Le tableau suivant n'exonere pas le soumissionnaire de ses obligations legales et reglementaires, notamment pour l'hygiene des...
Articles connexes
cctp fead18 extrait : p. 191)
- 25/06/2019
- 7h01
DEFINITION DE LA MELEE : une melee s'entend comme un ensemble de produits microbiologiquement similaires representant le contenu d'une sequence de production au niveau d'un melangeur ; selon les lignes de fabrication, ce melangeur peut contenir des...
Articles connexes
caa bordeaux 11 juin 2019, commune de montagrier, req. ndeg 17bx02100
- 24/06/2019
- 7h05
Seul l'etablissement d'un calendrier detaille d'execution propre a chaque lot est de nature a faire declencher le delai de realisation des travaux confies aux entrepreneurs. Quant aux penalites, elles s'appliquent, ainsi qu'il resulte egalement...
caa bordeaux 11 juin 2019, sarl verdie autocars req. n 16bx00708
- 21/06/2019
- 7h07
Alors que la requerante disposait comme tous les candidats des donnees suffisantes pour leur permettre de deposer une offre concurrentielle, notamment sur ces postes de depenses, elle n'est pas fondee a soutenir que le principe d'egalite de...