Documentation : 6775 documents

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6775 Résultats de recherche

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caa de nantes 12 janvier 2018 societe merceron travaux publics

  • 18/06/2018
  • 7h05

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ce 7 juin 2018 societe fpt powertrain

  • 15/06/2018
  • 17h25

    • > a declare le Conseil d'Etat dans le present contentieux.

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cctp fourniture de fruits et legumes ville septemes-les-vallons

  • 15/06/2018
  • 6h00

    • Cahier des clauses techniques particulieres de la ville de Septemes-les-Vallons pour la fourniture et la livraison de fruits et legumes frais de saison, de qualite et a faible impact environnemental.

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crc ara rapport d'observations commune la plagne tarentaise

  • 14/06/2018
  • 6h05

    • La chambre regionale des comptes Auvergne-Rhone-Alpes a procede au controle des comptes et de la gestion de la commune de Macot-la-Plagne pour les exercices 2010 a 2015. Le rapport a ete actualise avec les donnees des exercices 2016 et 2017...

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ta de melun 13 fevrier 2018 societe francaise de reparation automobile

  • 14/06/2018
  • 6h05

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ce 7 juin 2018 societe enedis

  • 11/06/2018
  • 6h05

    • Le contrat de raccordement

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ce 7 juin 2018 societe geo france finance

  • 11/06/2018
  • 6h05

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crc normandie 27 mars 2018 commune d'yvetot (ro)

  • 08/06/2018
  • 16h39

    • La CRC a publie son rapport d'observation concernant la commune d'Yvetot. Les clauses sur les modalites de gestion et de devolution des biens ont attire l'attention de la juridiction.

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charte departementale de la commande publique de l'isere

  • 08/06/2018
  • 6h00

    • charte departementale de la commande publique de l'Isere. Date de creation : 2018.

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ta de nimes 15 octobre 2015 sarl cup

  • 07/06/2018
  • 6h49

    • Un commercant a saisi le juge administratif au motif que les travaux de rehabilitation, realises par le departement du Vaucluse, lui ont cause un prejudice economique. Le TA a reconnu, au profit du requerant, l'existence d'un dommage anormal et...

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