Documentation : 6875 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
6875 Résultats de recherche
tableau recapitulatif des delais de remise des candidatures et des offres
- 02/12/2015
- 6h00
Tableau recapitulatif des delais de remise des candidatures et des offres (projet de decret relatif aux marches publics)
Articles connexes
ta toulon, 28 octobre 2015, societe spt mi
- 01/12/2015
- 6h00
Le juge rappelle que le pouvoir adjudicateur est libre de ne pas recourir a des sous-criteres pour apprecier la valeur technique des offres. Selon lui, le libelle est suffisamment precis pour permettre aux candidats de determiner les attentes de la...
Articles connexes
ta melun, 4 septembre 2015, societe bouygues telecom
- 24/11/2015
- 11h35
Pour le juge, >. De plus,
Articles connexes
pays de grasse - fiche marche public
- 23/11/2015
- 7h30
Pays de Grasse - Fiche Marche public
Articles connexes
pays de grasse - politique globale
- 23/11/2015
- 7h30
Pays de Grasse - Politique globale
Articles connexes
pays de grasse - contrat performance energetique
- 23/11/2015
- 7h30
Pays de Grasse - Contrat performance energetique
Articles connexes
pays de grasse - bilan 2014 clauses sociales
- 23/11/2015
- 7h30
Pays de Grasse - Bilan 2014 clauses sociales
Articles connexes
pays de grasse - bilan de so eko
- 23/11/2015
- 7h30
Pays de Grasse - Bilan de So Eko
Articles connexes
reglement d'execution du 11 novembre 2015 etablissant les formulaires standard
- 20/11/2015
- 11h24
Reglement d'execution 2015/1986 de la commission du 11 novembre 2015 etablissant les formulaires standard pour la publication d'avis dans le cadre de la passation de marches publics et abrogeant le reglement d'execution (UE) no 842/2011.
