Documentation : 6280 documents
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6280 Résultats de recherche
ccp pieces detachees pour flotte automobile
- 28/02/2011
- 15h51
Cahier des clauses particulieres pour la fourniture de pieces detachees pour du materiel automobile. Date de creation du document : 2010
ccp pour fournitures de vegetaux pour espaces verts
- 28/02/2011
- 15h15
CCATP valant acte d'engagement pour la fourniture de vegetaux pour les espaces verts. Date de creation du document : 2010.
cctp marche d'insertion travaux d'entretien d'espaces verts
- 28/02/2011
- 14h57
Cahier des clauses techniques particulieres pour un marche d'insertion professionnelle dans le cadre de l'entretien d'espaces verts. Date de creation du document : 2010.
ccp boissons
- 28/02/2011
- 12h37
Cahier des clauses particulieres pour la fourniture de boissons. Date de creation du document : 2010.
ccp de pains et patisseries frais
- 28/02/2011
- 12h24
Cahier des clauses particulieres de pains et patisseries frais. Date de creation du document : 2010.
cctp pour l'organisation de classes decouvertes
- 28/02/2011
- 11h57
Cahier des clauses techniques particulieres pour l'organisation de classes decouvertes a theme. Date de creation du document : 2011.
ce 21 fevrier 2011 clermont communaute
- 24/02/2011
- 15h29
Une fois le transfert de competences opere entre une collectivite et un etablissement public de cooperation intercommunale ou un syndicat mixte dans le domaine du traitement, du transport, du tri et du stockage des dechets menagers et assimiles, ce...
ta versailles, 1er fevier 2011, societe video synergie, 1008200
- 23/02/2011
- 12h22
Le TA estime que meme s'il y a eu un manquement de la part de la personne publique a analyser l'offre de l'attributaire en tenant compte d'autres elements que ceux figurant dans le memoire technique,? il n'a pas pu leser la societe requerante des...
ta cergy-pontoise, 11 decembre 2010, societe renault trucks, 1009140
- 23/02/2011
- 10h49
Le TA rejette la demande d'annulation du marche des PPT presentee par la societe Renautl Trucks, au motif que l'evolution du nombre et du contenu des tranches n'a pas modifie substantiellement le marche, car le volume des PPT n' pas varie au cours de...
Articles connexes
guide relatif a l'application aux ssig des regles europeennes de marches publics
- 23/02/2011
- 10h48
Guide relatif a l'application aux services d'interet economique general, et en particulier aux services sociaux d'interet general, des regles de l'Union europeenne en matiere d'aides d'Etat, de "marches publics" et de "marche interieur". Document...