Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

Trier par:

ccp accueil telephonique

  • 13/12/2010
  • 17h58

    • Cahier des clauses particulieres pour une prestation d'accueil telephonique. Date de creation du document : 2010.

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ccp assistance conseil juridique et representation en justice

  • 13/12/2010
  • 17h07

    • Cahier des charges pour la consultation, l'assistance et le conseil juridique, ainsi que la representation en justice. Date de creation du document : 2010.

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cctap de travaux de desamiantage

  • 13/12/2010
  • 16h50

    • Cahier des clauses administratives et techniques particulieres pour desamiantage. Date de creation du document : 2010.

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cctp numerisation de l'etat-civil

  • 13/12/2010
  • 16h29

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour la numerisation, l'indexation de l'etat-civil et la fourniture d'un logiciel de gestion de l'etat-civil . Date de creation du document : 2010.

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decret ndeg 2010-1525 du 8 decembre 2010 relatif au ccra

  • 13/12/2010
  • 10h36

    • Decret ndeg 2010-1525 du 8 decembre 2010 relatif aux comites consultatifs de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics

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Articles connexes

cctp marche vehicules lld

  • 09/12/2010
  • 17h08

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour un marche de location longue duree de vehicules. Date de creation du document : 2009.

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ccp aide au recrutement de cadres

  • 09/12/2010
  • 16h48

    • Cahier des charges concernant la recherche d'une assistance au recrutement de cadres. Date de creation du document : 2010.

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cctp nettoyage de la voirie

  • 09/12/2010
  • 16h21

    • Cahier des clauses techniques particulieres (CCTP) pour le nettoyage de la voirie. Date de creation du document : 2010.

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ta basse-terre, 28 octobre 2010, societe sita france et autres, 1000588

  • 09/12/2010
  • 16h18

    • Le juge du refere precontractuel a considere que le pouvoir adjudicateur n'a pas a porter a la connaissance des candidats la ponderation des sous-criteres si ceux-ci sont affectes d'une notation identique.

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Articles connexes

cctp de vehicules en lld

  • 09/12/2010
  • 16h04

    • Cahier des clauses techniques particulieres (CCTP) pour la location longue duree de vehicules. Date de creation du document : 2010.

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