Documentation : 6775 documents

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6775 Résultats de recherche

Trier par:

cctp agres sportifs

  • 23/07/2010
  • 12h37

    • Cahier des clauses techniques paritaires pour l'acquisition d'agres sportifs. Date de creation du document : 2009.

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cctp de panneaux de signalisation routiere verticale

  • 23/07/2010
  • 12h26

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour la fourniture de panneaux de signalisation routiere verticale. Date de creation du document : 2010.

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ccap de panneaux de signalisation routiere verticale

  • 23/07/2010
  • 12h24

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour la fourniture de panneaux de signalisation routiere verticale. Date de creation du document : 2010.

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caa marseille, 11 juin 2010, commune de chateaurenard, 09ma00028

  • 23/07/2010
  • 11h55

    • La cour vient de juger que la determination du montant de la provision, accordee au titre de la garantie decennale, ne peut resulter que d'une mise en concurrence, conditionnant ainsi l'affectation des sommes versees.

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Articles connexes

ce 19 juillet 2010 centre hospitalier de beziers

  • 23/07/2010
  • 11h23

    • Le Conseil d'Etat annule un arret de CAA : en ne repondant explicitement que sur le cout de l'engagement d'une nouvelle procedure et en se bornant a relever, pour le reste, qu'il n'y avait aucune circonstance de nature a demontrer une atteinte...

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Articles connexes

ce 19 juillet 2010 bibliotheque nationale de france

  • 22/07/2010
  • 11h10

    • Le delai de mandatement, qui sert de base au calcul des interets moratoires, ne peut etre fixe que si est etablie la date de la presentation par la societe a l'etablissement public d'une demande d'acompte ou d'une facture.

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Articles connexes

cctp rayonnages de bibliotheque

  • 21/07/2010
  • 17h12

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour la fourniture de rayonnages fixes et mobiles pour les bibliotheques. Date de creation du document : 2010.

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ccp de mobilier scolaire

  • 21/07/2010
  • 16h52

    • Cahier des clauses particulieres pour le mobilier scolaire et le mobilier de restauration. Date de creation du document : 2009.

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cctp achat livraison montage et installation de bureaux et sieges

  • 21/07/2010
  • 16h37

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'acquisition, la livraison, le montage et l'installation de bureaux et de sieges. Date de creation du document : 2009

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ccap livraison montage et installation bureaux et sieges

  • 21/07/2010
  • 16h35

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour l'acquisition, la livraison, le montage et l'installation de bureaux et de sieges. Date de creation du document : 2009

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