Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28675 Résultats de recherche

Trier par:

L'INA va refondre ses processus achat pour économiser

  • 30/03/16
  • 07h 03

L'Institut national de l'audiovisuel (INA) n'est pas epargne par la cure d'amaigrissement decidee par le gouvernement. S'agissant des depenses de fonctionnement (hors masse salariale), il est prevu que les charges passent de 44,4 millions d'euros en...

Décret marchés : ce qui a bougé (2)

Décret marchés : ce qui a bougé (2)

  • Article réservé aux abonnés
  • 30/03/16
  • 07h 00
  • Rédaction

Suite du recensement des modifications apportees par la DAJ dans le decret >, paru le 26 mars, par rapport au projet soumis a concertation, avec un gros plan sur les precisions apportees aux marches de conception-realisation et aux marches de...

Articles connexes

Olivier Assogba, consultant en droit des marchés aux ministères sociaux

  • 29/03/16
  • 07h 09

A 35 ans, Olivier Assogba, a rejoint, fin 2015, le bureau du controle juridique et du conseil rattache au secretariat general des ministeres sociaux (Jeunesse, Sante, Travail), comme consultant juridique en droit des marches publics. Titulaire d'un...

Contrats mixtes : attention à la notion d’inséparabilité

  • 29/03/16
  • 07h 00

A l'occasion du dernier congres MPF, Laurent Richer, avocat et professeur, a attire l'attention des acheteurs sur l'article 23 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et les contrats a objets multiples. La jurisprudence francaise considerait jusqu'ici...

Décret marchés : ce qui a bougé (1)

Décret marchés : ce qui a bougé (1)

  • Article réservé aux abonnés
  • 29/03/16
  • 06h 45
  • Rédaction

Sorti dimanche dernier, le decret >, applicable le 1er avril, n'a pas enormement bouge par rapport au texte soumis a concertation a la fin de l'annee derniere. Premier volet des principales modifications apportees par la DAJ, de l'allotissement aux...

avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services specifiques

  • 28/03/2016
  • 18h13

    • Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services specifiques

Télécharger

avis relatif a la nature et au contenu des specifications techniques dans les marches publics

  • 28/03/2016
  • 18h12

    • Avis relatif a la nature et au contenu des specifications techniques dans les marches publics

Télécharger

avis relatif a la liste des activites qui sont des travaux en droit de la commande publique

  • 28/03/2016
  • 18h10

    • Avis relatif a la liste des activites qui sont des travaux en droit de la commande publique

Télécharger

Marchés publics : sortie de 5 avis au JO

  • 28/03/16
  • 09h 30

Outre la publication du decret relatif aux marches publics, le JO de Paques contient egalement 5 avis relatifs aux seuils de procedure et a la liste des autorites publiques centrales en droit de la commande publique ; a la liste des activites qui...

avis relatif a la liste des dispositions internationales en matiere de droit environnemental, social et du travail permettant de rejeter une offre comme anormalement basse en matiere de marches publics

  • 27/03/2016
  • 15h48

    • Avis relatif a la liste des dispositions internationales en matiere de droit environnemental, social et du travail permettant de rejeter une offre comme anormalement basse en matiere de marches publics

Télécharger