Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
26605 Résultats de recherche
Panorama de l’achat public : le secteur de l’évènementiel à l’épreuve du COVID-19
-
Article réservé aux abonnés
- 12/06/20
- 09h 01
- Anthony MACIAS
Vecteur Plus, leader de la veille strategique et commerciale depuis 25 ans et achatpublic.info vous proposent regulierement un panorama sectoriel de la commande publique.
circulaire ndeg 6177/sg du 9 juin 2020
- 12/06/2020
- 9h10
"prise en charge des surcouts lies a l'epidemie de covid19 dans le cadre de la reprise des chantiers de batiment et de travaux publics executes au titre de marches publics de l'Etat soumis au chapitre Ier du Titre Ier du livre I de la premiere...
BTP : un nouveau président pour la FFB
- 12/06/20
- 12h 40
Olivier Salleron succede aujourd'hui a Jacques Chanut a la presidence de la Federation Francaise du Batiment. Le nouveau president de la FFB a annonce le lancement des Etats generaux de la construction. Un appel a la mobilisation generale qui...
COVID 19 : pour la DAJ suivre la réglementation .... mais pas que !
- 12/06/20
- 14h 07
La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy attire l'attention des acheteurs, ce 12 juin, sur la prorogation des delais d'execution des contrats publics pendant la periode de crise sanitaire. Si l'ordonnance ndeg 2020-560 du 13 mai 2020...
<< lutte contre le travail illegal a destination des maitres d'ouvrage, donneurs d'ordre, entreprises principales et sous-traitants >> (fntp juin 2020)
- 12/06/2020
- 16h33
La Federation national des travaux publics a mis en ligne un > a l'intention de l'ensemble des intervenants d'un marche de travaux pour les sensibiliser aux mesures de lutte contre le travail illegal.
Pas de coopération public-public en cas de distorsion de la concurrence
-
Article réservé aux abonnés
- 15/06/20
- 07h 00
- Mathieu Laugier
La Cour de justice de l'Union europeenne revient sur la cooperation public-public. A l'occasion d'une question prejudicielle, elle reconnait au contrat litigieux la nature de marche public. En l'espece : une convention de mise a disposition gratuite...
Articles connexes
Relance de l’économie : la FNCCR demande un plan de travaux de proximité
- 15/06/20
- 07h 01
La Federation nationale des collectivites concedantes et regies (FNCCR) considere que le plan de relance de l'economie doit aussi passer par la relance des "travaux de proximite". Elle appelle l'Etat a soutenir ces travaux, portes par les...
Portée du caractère intangible et définitif du DGD
- 15/06/20
- 09h 02
Par une convention du 2 juillet 2004, la commune de Breviaires confie a la societe Quantitec la realisation des etudes complementaires et de maitrise d'oeuvre de travaux d'assainissement et de construction d'une station d'epuration. Par un avenant...
caa paris 9 juin 2020, cht de nouvelle-caledonie, req. ndeg 17pa03812
- 15/06/2020
- 11h27
La " prestation operateur sur PC ", la " prestation de surete generale des sites " et la " prestation de surete du plateau technique " etant, non des sous-criteres compris dans le critere tire de la valeur economique des offres, mais les sous-lots...
caa douai 4 juin 2020, sarl gallis, req. ndeg 19da00296
- 15/06/2020
- 11h56
Les difficultes rencontrees dans l'execution d'un marche a forfait ne peuvent ouvrir droit a indemnite au profit de l'entreprise titulaire du marche que dans la mesure ou celle-ci justifie soit que ces difficultes trouvent leur origine dans des...