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Peut-on substituer un candidat en cours de procédure ?

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Mlle Emmanuelle Maupin
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La cour de justice de l’Union européenne juge, dans un arrêt récent, que le principe d’égalité de traitement des opérateurs économiques ne s’oppose pas à ce qu’une entité adjudicatrice autorise l’un des deux opérateurs parties à un groupement d’entreprises qui a été dissous à participer en son nom propre à une procédure négociée d’attribution d’un marché public. A deux conditions : l’opérateur doit satisfaire seul aux exigences de la procédure et sa participation ne doit pas entraîner de détérioration de la situation concurrentielle.

Banedanmark, organisme danois, a engagé en janvier 2013 une procédure négociée avec mise en concurrence préalable en vue de l’attribution d’un marché public portant sur la construction d’une nouvelle ligne ferroviaire entre les villes de Copenhague et de Ringsted. Cinq opérateurs économiques ont fait acte de candidature. Parmi eux, figuraient le « groupement Højgaard et Züblin » et le « groupe

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CJUE, 24 mai 2016, MT Højgaard A/S, Züblin A/S c. Banedanmark
CJUE, 23 janvier 2003, Makedoniko Metro et Michaniki