Info du jour

La fortune sourit aux acheteurs audacieux

De l’audace, toujours de l’audace, encore de l’audace. L’ombre de Danton a plané sur la conférence décoiffante proposée le 11 décembre par...

A la DIRISI, les déchets rapportent de l’argent

  • Article réservé aux abonnés 12/12/2018 06h:00 Aude Camus

1144 tonnes, c’est le volume des DEEE collectés en 2017 par le ministère des armées. En tant que producteur de déchets, l’organisme doit assurer, à ses...

Le non-respect du prix de référence ne constitue pas un motif d’annulation

Ecartée de l’appel d’offres sur le projet de téléphérique urbain d’Orléans, le société savoyarde LST Ropeway Systems a demand...

Les premières critiques du Code de la commande publique

Depuis le 5 décembre 2018, le saint graal est enfin dans les mains des praticiens du droit public. Après les trois premières tentatives de codification des contrats de la...

Le droit d'exploitation commerciale des sucettes publicitaires

Le contrat d’exploitation des "sucettes publicitaires" de la ville d’Eysines a été contesté, sous prétexte que la commune était incompé...

Lettres de rejet : le contenu des demandes complémentaires (2)

  • Article réservé aux abonnés 06/12/2018 06h:00 Aude Camus

Les demandes complémentaires des soumissionnaires évincés peuvent être agaçantes pour les acheteurs, surtout lorsque ces derniers pensent avoir tout dit à l...

GHT : la longue marche de la fonction achat

450 millions d’euros. C’est le montant des gains achats dégagés par l’ensemble des acteurs du monde de la santé publique en 2018 et annoncé Marie-Anne...

Une OAB est-elle une offre irrégulière au sens du décret ?

A l’occasion d’un contentieux devant le Conseil d’Etat, le rapporteur public s’est demandé si une offre anormalement basse était assimilable à une offre...

Un objet du marché non identifié

Saisir l’autorité de la concurrence sur l’exécution d’un marché auquel on n’a pas répondu ? C’est plutôt rare, mais c’est...

Lettres de rejet : quel contenu ? (1)

  • Article réservé aux abonnés 30/11/2018 06h:00 Aude Camus

« L’information, c’est le nerf de la guerre » avance Me Clément Gourdain du cabinet Cornet Vincent Segurel. Le manque de compréhension du rejet de leur offre...