Boîte à outils : 1383 documents

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1383 Résultats de recherche

Trier par:

observations_gouvernement_saisine_loi_investissement_ppp

  • 18/02/2009
  • 10h53

    • Observations du Gouvernement sur le recours dirige contre la loi pour l'acceleration des programmes de construction et d'investissement publics et prives

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saisine_cconstitutionnel_loi_investissement_ppp

  • 18/02/2009
  • 10h51

    • Saisine des senateurs socialistes contre l'article 13 de la loi sur l'acceleration des programmes de construction et d'investissement publics-prive

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decision_2009_575_dc_du_12_fevrier_2009

  • 18/02/2009
  • 10h46

    • Decision ndeg 2009-575 DC du 12 fevrier 2009 relative a la loi sur l'acceleration de s prorammes de construction et de l'investissement public prive

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ccp maintenance corrective et preventive

  • 17/02/2009
  • 16h02

    • Cahier des clauses particulieres pour la maintenance corrective et preventive. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date de creation : fevrier 2009

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cctp installation d'un chauffage solaire pour eau

  • 12/02/2009
  • 16h40

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour des travaux d'installation de chauffage solaire pour l'eau sanitaire. Date du document : 2007

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ccap installation d'un chauffage solaire pour l'eau

  • 12/02/2009
  • 15h52

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour des travaux d'installation d'un systeme de chauffage solaire pour l'eau sanitaire. Date du document : 2007

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bien preparer son marche de collecte des dechets

  • 12/02/2009
  • 11h07

    • Fiche d'aide a la preparation d'un marche de collecte des dechets realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : fevrier 2009

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fiches explicatives ccmoss

  • 10/02/2009
  • 11h38

    • Fiches explicatives de la commission consultative des marches des organismes de securite sociale. Bulletin ndeg5.

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recours_senateurs_loi_investissementsppp

  • 05/02/2009
  • 11h58

    • Recours des senateurs socialistes contre l'article 13 de la loi sur l'acceleration des programmes de construction et d'investissements publics-prives devant le conseil constitutionnel.

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recours_senateurs_loi_investissementsppp

  • 05/02/2009
  • 11h58

    • Recours des senateurs socialistes contre l'article 13 de la loi sur l'acceleration des programmes de construction et d'investissements publics-prives devant le conseil constitutionnel.

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