Boîte à outils : 1383 documents

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1383 Résultats de recherche

Trier par:

decision du 26 juin 2003, ndeg 2003-473dc

  • 05/02/2009
  • 11h50

    • Par cette decision, le conseil constitutionnel se prononce sur la conformite de la loi habilitant le Gouvernement a simplifier le droit a la Constitution. Date de creation : fevrier 2009

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ccap de travaux d'amenagement de camping

  • 02/02/2009
  • 15h03

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour des travaux d'amenagement de camping municipal. Date de creation du document : 2007

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ccap tri selectif

  • 30/01/2009
  • 11h16

    • Cahier des clauses administratives particulieres applicable a un marche de tri selectif. Date de creation : janvier 2009

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cctp tri selectif lot ndeg1

  • 30/01/2009
  • 11h13

    • Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg1 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de transports des sacs de collecte selective des dechets menagers. Date de creation : janvier 2009

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cctp tri selectif lot ndeg2

  • 30/01/2009
  • 11h11

    • Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg2 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de collecte des bouteilles et flacons plastiques. Date de creation : janvier 2009 ?

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cctp tri selectif lot ndeg3

  • 30/01/2009
  • 11h06

    • Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg 3 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de collecte et de transport du verre sur les points d'apport volontaire. Date de creation : janvier 2009

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ccap_gardiennage_surveillance

  • 29/01/2009
  • 17h35

    • cahier des clauses administratives particulieres (CCAP) pour la prestation de gardiennage et de surveillance. Janvier 2009.

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rc achat de logiciels

  • 29/01/2009
  • 15h41

    • Reglement de consultation pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009.

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cctp achat de logiciels

  • 29/01/2009
  • 15h40

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009

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ccap achat de logiciels

  • 29/01/2009
  • 15h38

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009

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