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1383 Résultats de recherche

Trier par:

rc fourniture de feux d'artifice

  • 29/01/2009
  • 11h37

    • Reglement de la consultation pour la fourniture de feux d'artifice. Date de creation : janvier 2009

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ccp fourniture de feux d'artifice

  • 29/01/2009
  • 11h35

    • CCP pour la fourniture de feux d'artifice. Date de creation : janvier 2009

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fiche_reformes_plan_relance_secu_sociale

  • 28/01/2009
  • 15h10

    • Fiche explicative des nouveautes des trois decrets des 17 et 19 decembre 2008 reformant le code des marches publics pour les organismes de securite sociale.

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fiche_reformes_plan_relance_secu_sociale

  • 28/01/2009
  • 15h10

    • Fiche explicative des nouveautes des trois decrets des 17 et 19 decembre 2008 reformant le code des marches publics pour les organismes de securite sociale.

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diagnostic de performance energetique des batiments publics

  • 22/01/2009
  • 9h53

    • Diagnostic de performance energetique des batiments publics realise par l'agence Rhone-Alpes Energie Environnement (RAEE). Date de creation : 2008

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Articles connexes

cahier des charges pour un audit energetique

  • 22/01/2009
  • 9h37

    • Cahier des charges realise par l'ADEME pour les audits energetiques des batiments. Version d'avril 2008.

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Articles connexes

ccp achat d'ouvrages pour une bibliotheque

  • 20/01/2009
  • 11h59

    • Cahier des clauses particulieres de fourniture d'ouvrages techniques et scientifiques pour une bibliotheque. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date de creation : janvier 2009.

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ccap entretien de la voirie

  • 20/01/2009
  • 11h54

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour les petits travaux et l'entretien de la voirie. Date de creation du document : 2007

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cctp entretien de la voirie

  • 20/01/2009
  • 11h46

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'entretien et les petits travaux de voirie. Date de creation du document : 2007

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nadege-2009_note_accompagnement

  • 15/01/2009
  • 17h52

    • Note d'accompagnement pour la version 2009 de NADEGE.

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