Boîte à outils : 1388 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
1388 Résultats de recherche
schema de promotion des achats responsables de rennes
- 16/05/2018
- 6h00
Schema de promotion des achats responsables de la ville, du CCAS et de la metropole de Rennes. Date de creation du document : avril 2018.
Articles connexes
fiche strategie achat centrale approlys
- 07/05/2018
- 6h00
Fiche strategie achat centrale Approlys Centr'achats. Date de creation : mars 2018
declaration sur l'honneur valant acte de candidature
- 02/05/2018
- 6h00
Declaration sur l'honneur valant acte de candidature. Document realise par le departement de la Reunion.
Articles connexes
cadre relatif a la valeur technique.
- 02/05/2018
- 6h00
Cadre relatif a la valeur technique. Document du departement de la Reunion.
Articles connexes
bpu valant dqe
- 02/05/2018
- 6h00
Bordereau de Prix unitaire valant detail quantitatif estimatif. Document du departement de la Reunion.
Articles connexes
questionnaire oab region normandie
- 06/04/2018
- 6h00
Questionnaire envoye aux entreprises en cas de suspicion d'offre anormalement basse par la region Normandie.
Articles connexes
charte de bonnes pratiques de la region normandie
- 06/04/2018
- 6h00
Charte de bonnes pratiques pour une commande publique regionale au service de l'economie locale de la region Normandie.
Articles connexes
etude cese sur la commande publique responsable
- 30/03/2018
- 6h00
Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploite. Etude du Conseil economique social et environnemental (CESE). Date de creation : mars 2018.
chefs d'entreprise : osez la commande publique !
- 29/03/2018
- 6h00
Guide elabore par la Mediation des entreprises, avec l'aide de la CPME et du MEDEF. Creation : mars 2018.
Articles connexes
rapport de la cour des comptes europeenne sur les ppp
- 26/03/2018
- 6h00
Rapport special ndeg 09/2018 de la Cour des comptes europeenne : "Les partenariats public-prive dans l'UE: de multiples insuffisances et des avantages limites". Date de creation : mars 2018.
