Boîte à outils : 1383 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
1383 Résultats de recherche
devis estimatif marche a bon de commande transports aeriens et ferroviaires
- 04/03/2008
- 10h13
devis estimatif relatif a un marche a bon de commande, sans formalites prealables, portant sur le service de prestations de transport ferroviaire et aerien
ccap carburants et produits derives
- 04/03/2008
- 10h18
Cahier des clauses administratives particulieres relatif a un marche de fournitures de carburant et produits derives Date de creation du document : novembre 2005
cctp carburants et huiles
- 04/03/2008
- 10h21
Cahier des clauses techniques particulieres relatif a un marche de fournitures de carburants et produits derives (huiles). Date de creation du document : novembre 2005
contrat portant sur un marche de prestations de services
- 04/03/2008
- 10h24
Contrat relatif a un marche de prestations de services entre la ville de Rennes et le Stade rennais football club conclu selon la procedure negociee, sans publicite prealable et sans mise en concurrence. Date de creation du document : 2007
cctp marche interim
- 04/03/2008
- 10h29
cahier des clauses particulieres relatif a un marche public de fournitures courantes et de services portant sur une mission temporaire de remplacement de personnel Date de creation du document : 2005
cctp maintenance et depannage ascenceurs
- 04/03/2008
- 10h32
Cahier des clauses techniques particulieres relatif au marche de prestations de maintenance et de depannage des ascenceurs et monte-charges de la maison d'arret de Strasbourg. Date de creation du document : avril 2007
cahier des clause particulieres maintenance ascenseurs
- 04/03/2008
- 10h36
Cahier des clauses particulieres relatif au marche de maintenance d\'ascenseurs du CEMAGREF Date de creation du document : 2007
ae et cahier des charges de prestations d'interim
- 04/03/2008
- 10h43
acte d'engagement et cahier des clauses particulieres concernant un marche adapte de prestations d'interim
ccap equipements telephoniques
- 04/03/2008
- 10h45
Cahier des clause administratives particulieres concernant un marche de travaux d\\\'installation d\\\'equipements de telephone de l\'ENV de Toulouse Date de creation du document : juin 2007
remise des offres fin dialogue competitif
- 04/03/2008
- 10h55
invitatation a remettre une offre en fin de dialogue competitif relatif a un marche de travaux portant sur l'installation d'equipement de telephonie Date de creation du document : juin 2007
