Cahier des clauses particulieres pour le nettoyage de linge pour enfants. Date de creation du document : 2013.

Nouvelle nomenclature du departement du Cher, applicable a partir du 1er janvier 2014.

Notice explicative de la nomenclature du conseil general de Cher (janvier 2014).

Reglement de la consultation du marche de conception des tenues pour le personnel d'accueil, de vente et de securite du musee du Louvre. Date de creation : 2012.

Livre blanc de la FRTP Rhone-Alpes : 9 propositions face a l'etat d'urgence, pour la competitivite de nos territoires, des entreprises, de la croissance et de l'emploi. Fin 2013.

BDU - Bordereau des prix de l'accord-cadre par lot

DQE - Simulation financiere par lot

Le formulaire DC3 est un modele d'acte d'engagement qui peut etre utilise par les candidats aux marches publics ou accords cadres pour presenter leur offre.

Guide pratique de mise en oeuvre - Fevrier 2013 Ce guide vise a fournir aux referents techniques des operations de peche a l'electricite les elements techniques et pratiques permettant une mise en oeuvre fidele des protocoles.

Cahier des Clauses Techniques Particulieres - Fevrier 2013