Guide interne des achats de la ville d'Antibes-Juan les Pins. Date de mise en ligne : novembre 2009.

Modele d'annexe pour formaliser l'engagement du titulaire en matiere d'insertion. Date de mise en ligne : novembre 2009

Modele de cahier des charges insertion definissant les modalites d'execution et de controle d'une clause d'insertion dans un marche d'ingenierie. Date de mise en ligne : novembre 2009

Exemple de CCTP, redige par la ville de Strasbourg, pour un marche de restauration scolaire integrant une dimension developpement durable.Date de mise en ligne : novembre 2009

Cahier des clauses administratives particulieres type pour un programme de rehabilitation de batiments. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : novembre 2009. ?

Cadre de reponse permettant aux collectivites de calculer le cout en kilogrammes equivalents carbone genere par les aliments et leur transport en se basant sur des coefficients d'emission officiels. Date de mise en ligne : novembre 2009

rapport de la Cour des comptes rendu a la presidence du Senat sur les depenses de la preisdence francaise de l'Union europeenne. Octobre 2009.

rapport de la Cour des comptes rendu a la presidence du Senat sur les depenses de la preisdence francaise de l'Union europeenne. Octobre 2009.

rapport d'activite pour l'annee 2008 du service central de prevention de la corruption. Octobre 2009.

Conditions generales d'achat redigees par l'Institut national des sciences appliquees (INSA) de Lyon. Date de mise en ligne : octobre 2009 ?