achatpublic.info - Documentation : Boîte à outils

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guide d'application de l'arrete du 31 aout 2009 sur les installations de nettoyage a sec

 12/11/2009
 12h28

Guide pour la mise en application du nouvel arrete ministeriel du 31 aout 2009 (installations de nettoyage a sec), redige par le CTTN- Institut de Recherche sur l'Entretien et le Nettoyage, en liaison avec la Federation francaise des pressings et des...

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bien preparer son marche de deplacements professionnels

 12/11/2009
 12h02

Fiche d'aide a la preparation d'un marche de deplacements professionnels, realisee par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : novembre 2009.

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guide interne des achats de la mairie d'antibes

 10/11/2009
 16h56

Guide interne des achats de la ville d'Antibes-Juan les Pins. Date de mise en ligne : novembre 2009.

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annexe : engagement insertion

 10/11/2009
 11h01

Modele d'annexe pour formaliser l'engagement du titulaire en matiere d'insertion. Date de mise en ligne : novembre 2009

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cahier des charges insertion

 10/11/2009
 11h00

Modele de cahier des charges insertion definissant les modalites d'execution et de controle d'une clause d'insertion dans un marche d'ingenierie. Date de mise en ligne : novembre 2009

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cctp pour la fourniture de repas bio

 06/11/2009
 12h33

Exemple de CCTP, redige par la ville de Strasbourg, pour un marche de restauration scolaire integrant une dimension developpement durable.Date de mise en ligne : novembre 2009

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ccap rehabilitation de batiments

 05/11/2009
 18h24

Cahier des clauses administratives particulieres type pour un programme de rehabilitation de batiments. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : novembre 2009. ?

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cadre de reponse : bilan carbone

 04/11/2009
 16h24

Cadre de reponse permettant aux collectivites de calculer le cout en kilogrammes equivalents carbone genere par les aliments et leur transport en se basant sur des coefficients d'emission officiels. Date de mise en ligne : novembre 2009

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