Cahier des clauses particulieres type pour la fourniture, la livraison, le montage et le demontage, ainsi que la location de batiments modulaires provisoires destines a l'accueil de personnels. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date :...

Note juridique sur les conditions d'application de l'article 30 du code des marches publics version 2006 redigee par le conseil general des Pyrenees Atlantiques. Mais 2009

cahier des clauses particulieres mis au point par le conseil general des Pyrenees Atlantiques pour l'achat de prestations d'insertion a des atleiers et chantiers d'insertion relevant de l'article 30 du code des marches publics, sans mise en...

Rapport d'activite pour 2008 de la Commission des marches publics de l'Etat (CMPE). Date de publication du document : mai 2009.

Fiche d'aide a la preparation d'un marche d'envoi de courrier, realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : mai 2009.

Programme d'action et recommandations pour la diversite et l'egalite des chances, remis par Yazid Sabeg. Date : mai 2009.

Rapport au President de la Republique relatif a l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009relative aux procedures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Cahier des clauses administratives particulieres (CCAP) type de maitrise d'oeuvre pour l'amenagement de locaux. Prestations : mission de maitrise d'oeuvre, diagnostic et mission de base ; mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) ;...

Charte intercommunale pour la mise en oeuvre de l'insertion dans le cadre des projets de renovation urbaine de Valenciennes metropole. Avril 2009.

Deuxieme partie du guide methodologique de la maison de l'emploi de Valenciennes Metropole sur les marches publics et les clauses d'insertion sociale. Avril 2009.