Documentation : 6778 documents
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6778 Résultats de recherche
ta toulouse, 20 mars 2017 sas papeterie pichon
- 26/06/2017
- 6h00
La methode de notation du critere prix ne doit pas denaturer ce critere.
Articles connexes
caa marseille, 3 mai 2017,societe appligos
- 20/06/2017
- 6h00
Considerant que pour selectionner les candidats admis a participer au dialogue competitif, le CHRU de Montpellier a determine quatre criteres parmi lesquels l'un portait sur la capacite des candidats a developper la solution dans les delais et...
circulaire marches publics 30 mars 2017 belgique
- 15/06/2017
- 6h00
Ciculaire du 30 mars 2017 pour la region Walonnie pour lutter contre le dumping social dans les marches publics. 3 outils sont ainsi proposes.
ta caen 17 mai 2017 1700816 ste derichbourg
- 15/06/2017
- 6h00
Refere precontractuel opposant la ville de Lisieux a la societe Derichebourg Aqua ou le juge a valide le rejet de celle-ci au stade de la candidature de la procedure de concession de service public d'eau potable au motif qu'elle ne disposait que de...
Articles connexes
caa paris, 24 novembre 2015, commune de montereau-fault-yonne
- 14/06/2017
- 6h00
Considerant qu'il est constant que les travaux de fondation realises par la societe Keller Fondations Speciales, quelle que soit par ailleurs leur conformite aux regles de l'art, ne respectent pas les stipulations du cahier des clauses techniques...
guide methodologique des achats de ght
- 13/06/2017
- 6h00
Guide methodologique des achats des groupements hospitaliers de territoire (GHT) realise par la DGOS du ministere de la Sante.