Documentation : 6267 documents
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6267 Résultats de recherche
ce 5 janvier 2011 bonneval sur arc
- 06/01/2011
- 15h03
le Conseil d'Etat indique qu'une variante, pour etre qualifiee comme telle, doit modifier la solution initiale proposee par le pouvoir adjudicateur. En revanche, demander aux candidats, dans les documents de la consultation, de completer un CCTP...
arrete du 29 decembre 2010
- 05/01/2011
- 10h41
Arrete du 29 decembre 2010 modifiant l'arrete du 26 octobre 2010 fixant le montant des remunerations dues en contrepartie des prestations fournies par la direction de l'information legale et administrative.
guide_candidats_evinces_bordeaux
- 04/01/2011
- 16h26
Guide de procedure interne de la ville de Bordeaux sur la methode a suivre pour informer les candidats evinces. Janvier 2011
Articles connexes
guide_audition_aoo_bordeaux
- 04/01/2011
- 16h24
Guide de procedure interne de la ville de Bordeaux pour mener une audition en appel d'offres ouvert. Janvier 2011
Articles connexes
ta paris, 2 decembre 2010, societe vancini, 1019402-3/3
- 04/01/2011
- 16h01
Le juge du refere precontractuel a valide la demarche de la gendarmerie consistant a faire des tests sur des produits certifies conforme a une norme.
Articles connexes
charte de deontologie du ministere de la defense
- 03/01/2011
- 17h08
Principes de deontologie de l'achat public au sein du ministere de la Defense. Document publie en novembre 2010.
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- 03/01/2011
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guide de la commande publique et acces a l'emploi des personnes qui en sont eloignees
- 03/01/2011
- 10h34
Commande publique et acces a l'emploi des personnes qui en sont eloignees. Guide elabore par l'atelier de reflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique de l'OEAP. Mise a jour : decembre 2010
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