Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

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nantes politique achat mutualisee ville cu

  • 11/04/2012
  • 10h32

    • la politique achat de la direction de la commande publique mutualisee de la ville et de la communaute urbaine. Avril 2012.

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Articles connexes

nantes organigramme dcp mutualisee

  • 11/04/2012
  • 10h28

    • Organigramme de la direction mutualisee de la commande publique de nantes et de la communaute urbaine. Avril 2012.

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Articles connexes

cjue, 29 mars 2012, c?599/10

  • 06/04/2012
  • 11h57

    • L'article 55 de la directive 2004/18 doit etre interprete en ce sens qu'il exige la presence dans la legislation nationale d'une disposition qui prevoit que, si le candidat propose un prix anormalement bas, le pouvoir adjudicateur lui demande par...

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Articles connexes

ce, 10 mai 2006, societe bronzo, 281976

  • 03/04/2012
  • 17h43

    • Il a rappele que l'acheteur peut exiger la detention par les candidats a l'attribution d'un marche public, de documents comptables et de references de nature a attester de leurs capacites. Cependant, s'il souhaite faciliter l'acces des entreprises de...

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Articles connexes

ta poitiers, 18 janvier 2012, sas penaud freres, 1102922

  • 03/04/2012
  • 16h21

    • Pour le TA de Poitiers, lorsque le RC exige la production du chiffre d'affaires des trois dernieres annees, la circonstance qu'une societe ne peut pas en faire etat est sans incidence sur l'obligation qui incombe a la CAO de faire application du RC.

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Articles connexes

paca_rc_dialogue_competitif_gestion_courrier

  • 03/04/2012
  • 12h19

    • Dialogue competitif dematerialise lance par la Region PACA pour la gestion du courrier et l'achat d'un logiciel de gestion du courrier. Avril 2012.

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Articles connexes

paca_aapc_dialogue_competitif_gestion_courrier

  • 03/04/2012
  • 12h17

    • Dialogue competitif dematerialise pour la gestion du courrier et l'achat d'un logiciel de gestion du courrier. avril 2012

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Articles connexes

paca_rc_audit_conseil_securite_si

  • 03/04/2012
  • 11h57

    • Marche lance par la Region PACA pour une prestataion d'audit et conseil dans le domaine de la securite des systemes d'information. Avril 2012.

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Articles connexes

paca_aapc_audit_conseil_securite_si

  • 03/04/2012
  • 11h50

    • Marche d'audit etde? conseil dans le domaine de la securite des systemes d'information lance par la Region PACA. Avril 2012.

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Articles connexes

ta saint-denis, 5 janvier 2012, societe la mare espaces verts, 1101164

  • 03/04/2012
  • 11h39

    • Le juge a considere

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