Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28690 Résultats de recherche
Mâcon a testé le bus électrique PVI
- 11/05/16
- 07h 00
Carpostal Macon, exploitant du reseau de bus du Syndicat intercommunal des transports urbains du Maconnais-Val de Saone (Situm), vient de tester pendant quinze jours le bus Oreos 4X electrique (150 km d'autonomie) fabrique par PVI (Power Vehicle...
cctp type relatif a la fourniture de vegetaux pour plantations
- 11/05/2016
- 6h00
CCTP type relatif a la fourniture de vegetaux pour plantations, realise par la Federation nationale des producteurs de l'horticulture et des pepinieres, avec la collaboration d'Hortis, association des responsables d'espace nature en ville.
Articles connexes
Un décret sur les transmissions budgétaires par voie électronique
- 10/05/16
- 07h 09
Le ministere de l'Interieur a publie un decret sur les transmissions budgetaires par voie electronique au representant de l'Etat. Les metropoles, les collectivites territoriales et les etablissements publics de cooperation intercommunale a fiscalite...
Full demat’ : 15 préfigurateurs et 110 acheteurs publics engagés
- 10/05/16
- 07h 00
Selon Celine Faivre, la directrice du programme de developpement concerte de l'administration numerique territoriale (DcANT), au sein du SGMAP, l'experimentation visant a dematerialiser totalement les marches publics compte a ce jour 15...
Royan a son nouveau RC version 2016
- 10/05/16
- 07h 00
- Sandrine Dyckmans
La ville de Royan a retrousse ses manches et mis au point un nouveau modele de RC pour les MAPA conforme aux regles de l'ordonnance et du decret relatifs aux marches publics (a telecharger). Pas franchement plus simple que ses predecesseurs, ce...
Articles connexes
rc mapa 2016 : modele de royan
- 10/05/2016
- 6h00
Modele de reglement de la consultation 2016 mis au point par la ville de Royan et prenant en compte les modifications apportees par l'ordonnance et le decret marches publics.
Articles connexes
Le 92 va signer la charte relations fournisseur responsables
- 09/05/16
- 07h 01
C'est une belle prise que vient de faire la Mediation des entreprises. Les Hauts-de-Seine s'engagent en effet a signer, le 12 mai, la charte "relations fournisseur responsables". Il sera le premier departement signataire de cette charte qui compte...
Divulgation d’élément relatifs à la teneur d’une offre = annulation
-
Article réservé aux abonnés
- 09/05/16
- 07h 00
- Emmanuelle Maupin
Un juge du refere precontractuel a annule l'integralite de la procedure de passation de delegation pour violation du principe de la confidentialite des offres. La collectivite avait publie sur son site internet une deliberation contenant des...
Caractère définitif du décompte : pas de réclamation ultérieure
- 09/05/16
- 07h 00
>, rappelle Oliver Henrard, rapporteur public au Conseil d'Etat a propos du pourvoi de la commune de Gemenos. En 2002, la commune a confie la maitrise d'oeuvre d'un complexe aquatique devant etre edifie sur son territoire a un groupement solidaire...
