Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28690 Résultats de recherche
Alexandra Artis, ex-acheteuse en pôle position
-
Article réservé aux abonnés
- 23/04/15
- 07h 47
- Catherine Dupeyron
Apres douze annees de marches publics, Alexandra Artis change de voie, en devenant responsable du pole vie sociale regroupant six services de la mairie de Vence. Preuve que l'achat, loin d'etre une impasse, peut servir de tremplin a des postes de...
Bons de commande : avant et après la fin du contrat
-
Article réservé aux abonnés
- 23/04/15
- 07h 20
- Emmanuelle Maupin
Il est tout a fait possible pour un acheteur public d'emettre un bon de commande le dernier jour du marche et d'en poursuivre l'execution posterieurement. L'article 77 du CMP impose toutefois de respecter deux conditions. Quatre avocats ont accepte...
DAJ : modification du NOTI 3
- 23/04/15
- 07h 15
Le formulaire NOTI 3 utilise pour notifier a une entreprise le rejet de sa candidature ou de son offre et sa notice viennent d'etre mis a jour par la direction des affaires juridiques. Le document decrit en particulier les voies de recours qui sont...
Seul le caractère indispensable est nécessaire pour payer des travaux supplémentaires
- 22/04/15
- 07h 46
A l'occasion d'un pourvoi introduit par les societes Gallego et Temsol devant le Conseil d'Etat, le rapporteur public, Gilles Pellissier, a rappele que
Dématérialisation : Vosgelis veut encore passer un cap
-
Article réservé aux abonnés
- 22/04/15
- 07h 20
- Jean-Marc Binot
La ligne bleue des Vosges, chere au coeur de Jules Ferry, est toujours d'actualite. Mais cette fois, il s'agit de repousser les frontieres de l'usage de la dematerialisation. Vosgelis, l'OPAC departemental, qui a mis en ligne le suivi des factures,...
Articles connexes
Le CAE fait des recommandations pourrendre plus efficace la commande publique
- 22/04/15
- 07h 13
Dans une note publiee en avril, le conseil d'analyse economique (CAE), think tank du Premier ministre, a reflechi aux moyens d'actions possibles, dans le cadre des changements reglementaires en cours au niveau europeen, pour renforcer l'efficacite de...
guide des nouveaux services de dematerialisation de vosgelis
- 22/04/2015
- 7h00
Guide des nouveaux services de dematerialisation de l'OPAC des Vosges. Date de creation du document : 2015.
rc dematerialise vosgelis
- 22/04/2015
- 7h00
Extrait du reglement de consultation procedure dematerialisee de l'OPAC des Vosges. Date de creation du document : 2015
caa douai, 7 juin 2007, cc henin carvin
- 21/04/2015
- 15h46
> ; par suite, la commande intervenue posterieurement a la date de validite du marche doit etre consideree comme etant intervenue sur la base du marche a bons de commande.
