Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28577 Résultats de recherche

Trier par:

ce 8 decembre 2022, association francaise du gaz naturel pour vehicules (afgn), req. ndeg 464035

  • 14/12/2022
  • 17h02

    • "la circonstance que l'impossibilite pour les collectivites territoriales autorites organisatrices de mobilite de recourir a des autobus roulant au biogaz pour satisfaire les obligations resultant de l'article L. 224-8-2 du code de l'environnement...

Télécharger

caa toulouse 6 decembre 2022, syndicat interdepartemental d'amenagement du vidourle - etablissement public territorial de bassin req. ndeg 20tl02840

  • 14/12/2022
  • 16h44

Télécharger

DSP : une offre irrégulière doit être écartée !

  • 14/12/22
  • 06h 02

Le prefet de la Martinique lance une procedure de mise en concurrence pour la conclusion d'une convention de delegation de service public portant sur la gestion de la fourriere departementale. La societe Caraibes developpement, exploitant en place...

Méconnaître le code du travail, c’est faire une offre irrégulière

  • 14/12/22
  • 06h 01

Une offre qui ne respecte pas la legislation est irreguliere. Le Tribunal administratif d'Amiens confirme le rejet par le departement de l'Oise d'une proposition d'un candidat a ce titre, lors de la passation d'un marche de service portant sur la...

Prix de l’énergie : des acheteurs français "prudents", mais pas spéculateurs

  • 13/12/22
  • 17h 05

La Commission de regularisation de l'energie (CRE) cherche a expliquer les niveaux des prix atteints. Elle publie son analyse de l'evolution des prix de gros de l'electricite depuis juillet 2022. En juillet 2022, a l'occasion d'une analyse...

Spaser : état des lieux en décembre 2022 ? Pas terrible !

  • 13/12/22
  • 13h 00

Le Reseau des collectivites Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) publie un etat des lieux sur l'adoption des Spaser (schemas de promotion des achats publics socialement responsables). Au 1er decembre 2022, seules 32% des collectivites...

ta amiens 23 novembre 2022 open

  • 13/12/2022
  • 7h00

    • La requete presentee par la societe "Open!" est rejetee.

Télécharger

Une erreur dans le dépôt d’une offre ne conduit pas d’office au rejet du candidat

  • 13/12/22
  • 06h 02

Un candidat qui commet une erreur dans le depot de son dossier sur le profil acheteur, en l'affectant sur un > lot, doit-il etre ecarte ? Le Tribunal administratif (TA) d'Amiens repond a cette problematique a l'occasion d'un contentieux portant...

Un avenant d’une concession d’autoroute en catimini

  • 13/12/22
  • 06h 01

L'Autorite de regulation des transports (ART) reproche a l'Etat de ne pas avoir ete consulte s'agissant d'un decret d'octobre 2022 approuvant l'avenant d'une concession relative a la construction, a l'entretien et l'exploitation d'autoroutes...

Le B.A -BA de l’achat – Le sourcing, mode d’emploi

Le B.A -BA de l’achat – Le sourcing, mode d’emploi

  • Article réservé aux abonnés
  • 13/12/22
  • 06h 00
  • Yannick Decara

Acheteurs issus du prive, nouveaux praticiens de l'achat, etudiants, ou acheteurs desireux de reprendre les fondamentaux de l'achat public... Le B.A BA de l'achat, c'est une serie de fiches synthetiques concues pour vous afin de faire le point sur...

Articles connexes