Variante dans l’exécution du marché : pas dans le dos du maître d’ouvrage !

Brève
  • 21/06/2021
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Le procédé est jugé un peu cavalier par la CAA de Lyon. La commune de Montmiral confie la maitrise d'œuvre de son projet de réalisation de trois tronçons de routes forestières à l'ONF et les travaux à la société Cheval Frères Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) prévoit, pour la réalisation des trois routes, outre un terrassement réalisé avec les matériaux issus du chantier, un empierrement composé d'au moins deux couches superpos&e

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