Brèves

Le Vietnam veut faire du PPP pour ses projets d’infrastructures

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  • 10/05/2011
  • 06h24

Le gouvernement viêtnamien semble séduit par le partenariat public-privé. Selon Viêtnam +, agence de presse officielle, Dang Huy Dong, le vice-ministre du Plan et de l'Investissement, souhaite imp...

Alexandra Donny, nouvelle directrice adjointe du RESAH IDF

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  • 10/05/2011
  • 05h48

Alexandra Donny, 31 ans, a été nommée depuis le 2 mai 2011, directrice adjointe du GIP RESAH-IDF. Sa mission portera notamment sur le développement de l’activité du GIP dans le secteur médico-social...

Sortie du décret pour des achats durables de véhicules

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  • 09/05/2011
  • 07h43

Publié au JO du 6 mai 2011, le décret du 5 mai concerne la prise en compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur dans les procédures de commande publique (1). Le te...

Le Conseil d’Etat rappelle l’inaliénabilité des remontées mécaniques du domaine public

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  • 09/05/2011
  • 07h12


Le Conseil d’Etat a rappelé à la cour administrative d'appel de Marseille qu’elle ne pouvait pas faire application de stipulations illégales d'un contrat qui prévoyaient le transfert à une p...

Le climat économique s’améliore dans les travaux publics

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  • 06/05/2011
  • 06h56

Selon l’enquête trimestrielle de l’Insee sur la conjoncture dans les travaux publics, menée auprès des entrepreneurs interrogés en avril 2011, « le climat conjoncturel s’est nettement amélioré dan...

Colloque IAE de Paris sur l’avenir des PPP en période de crise

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  • 06/05/2011
  • 06h49


La chaire économie des PPP de l’IAE de Paris, qui étudie les enjeux de la délégation des services publics aux opérateurs privés (une trentaine de chercheurs), organise son colloque annuel le...

Europe : lancement de la première phase du PPP Internet du futur

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  • 06/05/2011
  • 06h06

Le 3 mai 2011, la vice-présidente de la commission européenne, Neelie Kroes, a lancé la première phase du partenariat public-privé sur l’internet du futur. L’objectif de ce PPP est de favoriser l’in...

Iron Mountain agréé par l’Etat pour conserver des archives publiques

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  • 05/05/2011
  • 08h07

La société américaine Iron Mountain (fondée en 1951, déjà présente dans une quarantaine de pays) a reçu l'agrément du Ministère de la Culture pour conserver des archives publiques courantes et inter...

Le Sipperec veut une mise à plat transparente et contradictoire du coût de l'électricité

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  • 05/05/2011
  • 06h26

Suite à la décision du gouvernement de fixer le coût de l’ARENH (accès régulé de l’électricité nucléaire historique) à 40 euros le MWh à partir du 1er juillet 2011 puis à 42 euros à compter du 1er...

Comment un candidat peut-il prouver qu’il satisfait à ses obligations fiscales et sociales ?

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  • 05/05/2011
  • 05h41

Le candidat auquel la personne publique entend attribuer le marché doit prouver qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Pour aider, les futurs attributaires, la DAJ a mis en ligne...