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1383 Résultats de recherche

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rapport besson sur les contrats publics complexes

  • 13/06/2008
  • 16h08

    • Rapport d'Eric Besson sur les contrats publics complexes et les moyens d\'en ameliorer la pratique. Juin 2008.

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Articles connexes

decision du conseil de la concurrence 11 juin 2008

  • 11/06/2008
  • 17h04

    • Decision du Conseil de la Concurrence du 11 juin 2008 concernant l'appel d'offres de nettoyage de l'office departemental HLM de la Mayenne.

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Articles connexes

rapport 2007 de l'observatoire des delais de paiement

  • 06/06/2008
  • 16h52

    • Rapport annuel de l'observatoire des delais de paiement (annee 2007) Date de mise a jour : juin 2008

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Articles connexes

guide des achats durables de l'enseignement superieur et de la recherche

  • 05/06/2008
  • 17h00

    • Guide des achats publics durables de l'enseignement superieur et de la recherche. Juin 2008

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Articles connexes

rc d'un accord-cadre de prestations de surete anti-malveillance et de securite-incendie

  • 30/05/2008
  • 10h36

    • Reglement de la consultation d'un accord-cadre de prestations de surete anti-malveillance et de securite-incendie pour le compte des divers hopitaux et services generaux de l'Assistance Publique-Hopitaux de Paris. Date de creation du document :...

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cctp d'un accord-cadre de prestations de surete anti-malveillance et de securite-incendie

  • 30/05/2008
  • 10h33

    • CCTP d'un accord-cadre de prestations de surete anti-malveillance et de securite-incendie pour le compte des divers hopitaux et services generaux de l'Assistance Publique-Hopitaux de Paris. Date de creation du document : novembre 2007

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ccap d'un accord-cadre de surete anti-malveillance et de securite-incendie

  • 30/05/2008
  • 10h30

    • CCAP d'un accord-cadre de prestations de surete anti-malveillance et de securite-incendie pour le compte des divers hopitaux et services generaux de l'Assistance Publique-Hopitaux de Paris. Date de creation du document : novembre 2007

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Articles connexes

acte d'engagement prestation de surete anti-malveillance et de securite-incendie

  • 30/05/2008
  • 10h23

    • Acte d'engagement d'un accord-cadre pour des prestations de surete anti-malveillance et de securite-incendie pour le compte des divers hopitaux et services generaux de l'Assistance Publique-Hopitaux de Paris. Date de creation du document : novembre...

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exemple de clauses types concernant le recours tropic

  • 21/05/2008
  • 16h07

    • Des clauses-types relatives au recours en annulation (recours TROPIC) redigees par la Communaute urbaine de Bordeaux et a inserer dans les AAPC ou dans les courriers de rejet des candidatures. Ces clauses precises la nouvelle voie de recours et les...

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Articles connexes

annexe financiere d'un marche d'enquete

  • 20/05/2008
  • 16h51

    • Annexe financiere d'un marche d'enquete passe par le ministere des affaires sociales sur le RSA Octobre 2007

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