CCAP lot 3 : marche de service de qualification et d'insertion professionnelles dans le cadre du marche d'assistance et de mise en oeuvre de la communication (art. 15) de l'operation tram-train Massy Evry de Transamo, mai 2014

CCAP du lot 2 du marche de communication de Transamo ayant pour objet l'insertion sociale de personnes eloignees de l'emploi dans le domaine de prestations de diffusion, tractage, boitage, depot, pose et depose des supports de communication (art.30),...

CCAP du lot 1 du marche de communication de Transamo integrant 5 % du montant du marche en clauses sociales en application des articles 14 et 53, mai 2014

RC du marche de communication integrant des clauses sociales de Transamo mai 2014.

Guide de deontologie de Saint-Ouen. Decembre 2014.

Guide "Acheter durable" du CG de l'Indre-et-Loire, 2014

Guide de la deontologie de l'acheteur du CG de l'Indre-et-Loire, mai 2012

Guide de la negociation du conseil general d'Indre-et-Loire, en date de mars 2012

Guide Buydis de lutte contre les discriminations et la promotion de l'egalite dans l'emploi a travers la commande publique, elabore par les villes de Lyon, Nantes et sa metropole, ISM Corum et Migration Policy Group. Decembre 2014

RC de MAPA d'achat de denrees alimentaires issues de l'agriculture bio du groupement d'achats des etablissements scolaires, universitaires et hospitaliers du Haut-Rhin. Date de creation du document : 2013