Boîte à outils : 1369 documents
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1369 Résultats de recherche
rapport igf le modele economique des societes concessionnaires d'autoroutes
- 17/04/2023
- 11h45
Rapport IGF Le modele economique des societes concessionnaires d'autoroutes
assemblee nationale - france nation verte - propositions des pilotes pour le projet de loi industrie verte - avril 2023
- 13/04/2023
- 10h01
L'essentiel des mesures "Commande publique" du rapport de la concertation prealable au Projet de loi " industrialsation verte" se trouve dans le point 15 de la presentation.
lignes de conduite pour des consultations plus responsables et attractives
- 12/04/2023
- 17h46
Lignes de conduite pour des consultations plus responsables et attractives
reussir son achat responsable guide thematique ndeg 2 - dae mars 2023
- 17/03/2023
- 15h13
Definition du besoin sourcing, clause sociale d'insertion, analyse des offres et suivi de l'execution des marches... le Guide thematique Ndeg 2 : "Reussir son achat responsable", ou "Comment faire de son achat un outil au service de l'insertion...
conclusions de me stanley claisse sur ca aix-en-provence 15 decembre 2022, ndeg 2022/361
- 15/02/2023
- 15h47
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obsar - 14eme barometre
- 14/02/2023
- 7h00
" Etude quantitative realisee aupres d'un echantillon de 346 responsables achats : 76 issus d'organisations publiques (collectivites, ministeres, fonction publique hospitaliere,...), 236 issus d'entreprises du secteur prive, 20 issus de cabinets de...
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guide interne ville de toulon
- 09/02/2023
- 9h19
"ce document qui se veut clair et complet expose-t-il, au-dela du rappel des grands principes, les regles legislatives et reglementaires qui regissent l'achat public ainsi que des solutions efficaces, propres a notre collectivite, dans les...
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guide - commande publique et perennisation de l'emploi
- 19/01/2023
- 7h00
" La reprise de salaries par une entreprise n'est susceptible de s'observer qu'a condition qu'elle accompagne le transfert d'une activite economique d'une entite economique a une autre. Parce qu'il est impossible de ceder du personnel, tous les...
<< le risque penal des elus locaux et des fonctionnaires territoriaux >> 2022 - smacl - janvier 2023
- 16/01/2023
- 17h07
Il y a deux dangers par rapport au risque penal : croire que cela n'arrive qu'aux autres ; voir du risque partout et ouvrir le parapluie systematiquement >> considere le responsable de l'Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale et...