Boîte à outils : 1387 documents
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1387 Résultats de recherche
questionnaire_bilan_diversite_paris_execution
- 04/07/2011
- 18h02
Questionnaire bilan elabore par la ville de Paris pour evaluer les actions effectives dles entreprises attributaires de marches en matiere de diversite et lutte contre la discrimination. Juillet 2011.
Articles connexes
questionnaire diversite mp consultations paris
- 04/07/2011
- 17h59
Questionnaire elabore par la ville de paris pour les entreprises sur leur politique en matiere de diversite et lutte contre la discrimination. Juillet 2011.
Articles connexes
feb_courrier_eric_dolige_seuil_4000
- 01/07/2011
- 15h25
Courrier de la FEB envoye au senateur Eric Dolige pour faire remonter le seuil de procedure des acha&ts a 15 000 euros. Juin 2011.
feb_reponses_deputes_seuil_4000
- 01/07/2011
- 15h20
Reponses des deputes sollicites par la FEB a propos de sa proposition de relever le seuil de procedure a 15 000 euros. Juin 2011.
guide de la procedure adaptee
- 01/07/2011
- 15h17
Guide de la procedure adaptee redige par le CG de la Somme.
Articles connexes
guide de la procedure adaptee
- 01/07/2011
- 15h17
Guide de la procedure adaptee redige par le CG de la Somme.
cctp materiel horticole
- 01/07/2011
- 12h48
Cahier des clauses techniques particulieres de materiel horticole. Date de creation du document : 2011.
igd_propositions_concessions_services
- 24/06/2011
- 11h50
Position commune de l'IGD sur le contenu de la future directive sur la concession de services. Juin 2011.
igd_propositions_concessions_services
- 24/06/2011
- 11h50
Position commune de l'IGD sur le contenu de la future directive sur la concession de services. Juin 2011.
Articles connexes
rapport dolige simplification des normes
- 17/06/2011
- 17h25
Rapport sur la simplification des normes relatives aux collectivites locales. Juin 2011