Boîte à outils : 1383 documents

Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.

1383 Résultats de recherche

Trier par:

guide de la procedure adaptee

  • 01/07/2011
  • 15h17

    • Guide de la procedure adaptee redige par le CG de la Somme.

Télécharger

Articles connexes

guide de la procedure adaptee

  • 01/07/2011
  • 15h17

    • Guide de la procedure adaptee redige par le CG de la Somme.

Télécharger

cctp materiel horticole

  • 01/07/2011
  • 12h48

    • Cahier des clauses techniques particulieres de materiel horticole. Date de creation du document : 2011.

Télécharger

igd_propositions_concessions_services

  • 24/06/2011
  • 11h50

    • Position commune de l'IGD sur le contenu de la future directive sur la concession de services. Juin 2011.

Télécharger

igd_propositions_concessions_services

  • 24/06/2011
  • 11h50

    • Position commune de l'IGD sur le contenu de la future directive sur la concession de services. Juin 2011.

Télécharger

Articles connexes

rapport dolige simplification des normes

  • 17/06/2011
  • 17h25

    • Rapport sur la simplification des normes relatives aux collectivites locales. Juin 2011

Télécharger

Articles connexes

couurier feb deputes seuil a 15 000 euros

  • 16/06/2011
  • 16h08

    • Courrier de la FEB envoye aux deputes pour leur demander de relever le seuil de procedures a 15 000 euros. juin 2011.

Télécharger

courrier feb maires contre ugap

  • 16/06/2011
  • 16h06

    • Courrier de la FEB aux 36000 maires de France pour les enseibiliser aux "mefaits" de la massification des achats. Juin 2011.

Télécharger

rc_elargissement_chaussee_rd_ardeche_oab

  • 15/06/2011
  • 15h49

    • Reglement de consultation du marche d'elarigissement de la chaussee d'une route departementale de l'Ardeche integrant un paragraphe sur al lutte contre l'offre anormalement basse. Juin 2011

Télécharger

rc_elargissement_chaussee_rd_ardeche_oab

  • 15/06/2011
  • 15h49

    • Reglement de consultation du marche d'elarigissement de la chaussee d'une route departementale de l'Ardeche integrant un paragraphe sur al lutte contre l'offre anormalement basse. Juin 2011

Télécharger

Articles connexes