Boîte à outils : 1383 documents

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1383 Résultats de recherche

Trier par:

guide des marches publics de communication

  • 11/05/2010
  • 13h48

    • Guide methodologique et pratique des marches publics de communication realise par Cap'Com, reseau des professionnels de la communication publique et territoriale. Date de creation du document : mai 2010.

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ccap bornes de charge pour vehicules electriques

  • 11/05/2010
  • 11h35

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour la fourniture, l'installation et la maintenance de bornes de charge pour vehicules electriques. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : mai 2010.

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exemple d'elements relatifs a la dematerialisation a inserer dans le rc

  • 10/05/2010
  • 18h03

    • Exemple d'elements relatifs a la dematerialisation a inserer dans le RC. Date de mise en ligne : mai 2010

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Articles connexes

bien preparer son marche de formation

  • 29/04/2010
  • 12h33

    • Fiche d'aide a la preparation d'un marche de formation, realisee par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : avril 2010.

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lettre_observations_prefecture_drome

  • 26/04/2010
  • 18h07

    • Lettre d'observations du prefet de la Drome au syndicat mixte d'assainissement de la Bourne et de la Lyonne Aval (SMABLA) concernant son marche de collecteurs de transport d'eaux usees. Avril 2010.

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Articles connexes

accessibilite : verification de la capacite du candidat

  • 08/04/2010
  • 12h30

    • Exemple de questions a poser afin de verifier la capacite d'un candidat a realiser un site internet accessible conforme au RGAA. Date de mise en ligne : avril 2010

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Articles connexes

accessibilite : verification de la capacite du candidat

  • 08/04/2010
  • 12h30

    • Exemple de questions a poser afin de verifier la capacite d'un candidat a realiser un site internet accessible conforme au RGAA. Date de mise en ligne : avril 2010

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recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite dans le cctp

  • 08/04/2010
  • 12h28

    • Exemples de recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite lors de la redaction du CCTP. date de mise en ligne : avril 2010

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recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite dans le cctp

  • 08/04/2010
  • 12h28

    • Exemples de recommandations pour la prise en compte de l'accessibilite lors de la redaction du CCTP. date de mise en ligne : avril 2010

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contrat performance energetique : clausier type

  • 08/04/2010
  • 11h56

    • Clausier type d'un contrat de performance energetique propose par la mission d'appui aux contrats de partenariat (MAPPP). Avril 2010.

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