Cahier des clauses administratives particulieres de fournitures de specialites pharmaceutiques. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date de creation : decembre 2009.

En adoptant et en maintenant en vigueur les articles 73 et 74?IV du code des marches publics adopte par decret ndeg 2006?975, du 1er aout 2006, dans la mesure ou ces dispositions prevoient une procedure de marches de definition qui permet a un...

Fiche d'aide a la preparation d'un marche de micro-informatique (ordinateurs, peripheriques...), realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : decembre 2009.

Rapport d'etape de la Commission europeenne sur les resultats du plan en faveur de la dematerialisation des marches publics (2004-2008). Document redige en septembre 2009.

Guide pratique relatif a l'application du code des marches publics aux marches de conservation-restauration des biens culturels. Decembre 2009.

Guide pratique relatif a l'application du code des marches publics aux marches de conservation-restauration des biens culturels. Decembre 2009.

Cahier des clauses administratives particulieres de maintenance des systemes de gestion technique centralise (GTC) d'un batiment. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Decembre 2009.

Rapport d'activites 2008 de la Communaute urbaine de Bordeaux. Date de mise en ligne : novembre 2009

Cahier des clauses administratives particulieres type pour un marche de prestations de surveillance nocturne des locaux. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : novembre 2009.

Enquete qualitative sur les pratiques des acheteurs et des fournissuers en matiere d'encheres electroniques inversees, realisee pour le compte de l'OEAP. Novembre 2009.