Textes officiels : 513 documents
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513 Résultats de recherche
circulaire du 30 mars 2007
- 18/01/2008
- 10h26
circulaire du 30 mars 2007 relative aux modalites de passation des accords cadres par les collectivites territoriales
arrete du 15 janvier 2007
- 18/01/2008
- 10h22
arrete du 15 janvier 2007 relatif a la creation, la composition et le fonctionnement d'une commission d'appel d'offres a la direction du commerce de l'artisanat et des professions liberales
arrete du 22 decembre 2006
- 14/01/2008
- 18h04
Arrete du 22 decembre 2006 modifiant l'arrete du 26 juillet 2006 fixant la composition des commissions d'appel d'offres pour les marches publics passes par l'administration centrale du ministere de l'education nationale, de l'enseignement superieur...
arrete du 11 decembre 2006
- 14/01/2008
- 18h02
Arrete du 11 decembre 2006 relatif au recensement economique de l'achat public
arrete du 8 decembre 2006
- 14/01/2008
- 18h01
Arrete du 8 decembre 2006 pris en application de l'article 133 du code des marches publics et relatif a la liste des marches conclus l'annee precedente par les pouvoirs adjudicateurs
arrete du 5 decembre 2006
- 14/01/2008
- 18h00
Arrete du 5 decembre 2006 modifiant l'arrete du 10 novembre 2005 relatif a l'Observatoire economique de l'achat public
arrete du 30 novembre 2006
- 14/01/2008
- 17h59
Arrete du 30 novembre 2006 modifiant l'arrete du 18 septembre 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics passes par le musee de prehistoire des Eyzies-de-Tayac
arrete du 30 novembre 2006
- 14/01/2008
- 17h57
Arrete du 30 novembre 2006 modifiant l'arrete du 8 juin 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics passes par le musee de la Renaissance - chateau d'Ecouen
arrete du 30 novembre 2006
- 14/01/2008
- 17h56
Arrete du 30 novembre 2006 modifiant l'arrete du 27 octobre 2005 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics passes par le musee de l'Orangerie des Tuileries, a Paris
arrete du 30 novembre 2006
- 14/01/2008
- 17h53
Arrete du 30 novembre 2006 portant composition de la commission d'appel d'offres pour les marches publics relevant de la direction des musees de France au ministere de la culture et de la communication