Documentation : 6843 documents
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6843 Résultats de recherche
saint-louis de la reunion : cartographie de la conclusion d'un marche
- 05/01/2017
- 6h00
Saint-Louis de la Reunion : cartographie de la conclusion d'un marche
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- 05/01/2017
- 6h00
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- 04/01/2017
- 18h09
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ce, 23 decembre 2016, vincent comparat et autres
- 28/12/2016
- 9h49
Le CE rappelle les conditions de modification, sans nouvelle procedure d'attribution, des contrats de concessions de travaux publics en cours d'execution. Tel est le cas, lorsque le changement de concessionnaire est > et il presenterait >
ce, 23 decembre 2016, asseco-cfdt
- 28/12/2016
- 9h48
>
ta nouvelle-caledonie, 3 novembre 2016, sarl epureau
- 28/12/2016
- 6h00
Le TA enjoint a la commune de resilier le contrat d'affermage de traitement des eaux usees dans un delai de six mois, au motif que les principes d'egalite de traitement et de confidentialite des offres ont ete meconnus dans le cadre de la procedure...
Articles connexes
rc de la consultation ao de petits dejeuners et potages ch valence
- 27/12/2016
- 6h00
Reglement de la consultation pour la mise a disposition d'automates et fourniture de consommables pour les petits dejeuners et potages du CH Valence (2015).
