Documentation : 6779 documents
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6779 Résultats de recherche
cctp type relatif a la fourniture de vegetaux pour plantations
- 11/05/2016
- 6h00
CCTP type relatif a la fourniture de vegetaux pour plantations, realise par la Federation nationale des producteurs de l'horticulture et des pepinieres, avec la collaboration d'Hortis, association des responsables d'espace nature en ville.
Articles connexes
rc mapa 2016 : modele de royan
- 10/05/2016
- 6h00
Modele de reglement de la consultation 2016 mis au point par la ville de Royan et prenant en compte les modifications apportees par l'ordonnance et le decret marches publics.
Articles connexes
ta amiens, 26 fevrier 2016, societe saur
- 09/05/2016
- 6h00
"La divulgation de ces elements relatifs a la teneur de l'offre de la Saur est susceptible d'avoir lese la societe en permettant aux entreprises concurrentes d'ameliorer leurs offres lors de la reouverture des negociations ; que, par suite, la...
Articles connexes
methode d'analyse des offres variables de toulon
- 28/04/2016
- 6h00
Presentation de la methode d'analyse des offres variables mise au point par le service de la commande publique de Toulon. Avril 2016.
Articles connexes
ce, 5 avril 2016, societe unibeton
- 21/04/2016
- 6h00
"Considerant que, conformement aux principes regissant la responsabilite decennale des constructeurs, la personne publique maitre de l'ouvrage peut rechercher devant le juge administratif la responsabilite des constructeurs pendant le delai d'epreuve...
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ta versailles, 22 janvier 2016, societe alio tp
- 19/04/2016
- 15h05
Le juge du refere precontractuel estime que que la ponderation etait identique et, en cas de doute, interroger la commune a ce sujet. >>
notice dc2
- 18/04/2016
- 14h12
Notice Declaration du candidat individuel ou du membre du groupement