achatpublic.info - Toute la documentation des marchés publics : Textes officiels, Jurisprudences, Boîte à outils

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dc 2

 18/04/2016
 14h11

Declaration du candidat individuel ou du membre du groupement

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notice dc1

 18/04/2016
 14h11

Notice Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants

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dc1

 18/04/2016
 14h10

Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants

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la boite a outils des maitres d'ouvrage

 18/04/2016
 10h08

L'Association pour l'achat dans les services publics (Apasp) et l'organisation professionnelle des Entreprises Generales de France.BTP (EGF.BTP) ont publie la semaine derniere un memo sur la

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decret du 7 avril 2016 relatif a la prise en compte de la performance energetique dans certains contrats et marches publics

 08/04/2016
 9h21

Decret ndeg 2016-412 du 7 avril 2016 relatif a la prise en compte de la performance energetique dans certains contrats et marches publics

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ce, 6 avril 2016, commune de bohalle

 07/04/2016
 10h58

"Considerant que, pour assurer le respect des principes de liberte d'acces a la commande publique, d'egalite de traitement des candidats et de transparence des procedures, l'information appropriee des candidats sur les criteres d'attribution d'un...

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ce, 4 avril 2016, cacem

 07/04/2016
 10h26

"En cas d'urgence resultant de l'impossibilite soudaine dans laquelle se trouve la personne publique, independamment de sa volonte, de continuer a faire assurer le service par son cocontractant ou de l'assurer elle-meme, elle peut, lorsque l'exige un...

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fiche de procedure aoo du departement du gard

 07/04/2016
 9h16

Fiche de procedure AOO elaboree par le Departement du Gard

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arrete du 29 mars 2016 sur les documents demandes aux candidats

 31/03/2016
 9h14

Arrete du 29 mars 2016 completant l'article 50 du decret du 26 mars 2016, et fixant la liste des renseignements et des documents pouvant etre demandes aux candidats aux marches publics.

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